4 448 résultats pour ""EXPRE""
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- Journal Officiel·2022 / N°141·page 20·fr...66 - Est ajoutée après l'expression « des moyennes entreprises » m...
- Journal Officiel·2015 / N°104·page 22·fr...1) Est ajoutée après l'expression « capitalisation » mentionnée au...
- Journal Officiel·1996 / N°093·page 6·fr...- Les expressions "comité d'entreprise" et "commission consultativ...
- Journal Officiel·1972 / N°044·page 3·fr...a) l'expression « mission spéciale » s'entend d'une mission tempor...
- Journal Officiel·2013 / N°105·page 30·fr...1) Est remplacée, l'expression « au droit fixe », là où elle se tr...
- Journal Officiel·2021 / N°119·page 20·fr...3) Il est ajouté après l'expression « sur les factures » prévue à ...
- Journal Officiel·2026 / N°051·page 10·fr...3 - Il est ajouté l'expression "selon la spécialité" après l'expre...
- Journal Officiel·2010 / N°102·page 17·fr...3) L'expression « au paragraphe IV de l'article 44 du code de l'im...
- Journal Officiel·2004 / N°052·page 4·fr...a) L'expression « groupe criminel organisé » désigne un groupe str...
- Journal Officiel·2011 / N°044·page 5·fr...a- les expressions « un État contractant » et « l'autre État contr...
- Journal Officiel·2002 / N°045·page 13·frajoutée, également, l'expression "ou le président de la Chambre de...
- Journal Officiel·2017 / N°101·page 27·fr...2) Est ajoutée après l'expression « les dons et subventions » prév...
- Journal Officiel·2022 / N°141·page 18·fr...2) Est abrogée l'expression « excédant le seuil fixé par le numéro...
- Journal Officiel·1992 / N°035·page 10·fr...conjugaison | 1 | 1 | 1 | | Expression écrite | 1,5 | 1,5 | 1,5 ...