Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 28·fr
    ...3 - Est remplacée l'expression contrat de travail à durée indéterm...
  • Journal Officiel·2006 / N°080·page 5·fr
    ...- L'expression « Entreprise » citée dans les articles 7, 8, 9, 12,...
  • Journal Officiel·2009 / N°030·page 5·fr
    ...e à remplacer l'expression «vingt ans» par l'expression «dix huit ...
  • Journal Officiel·1997 / N°057·page 12·fr
    ...1988, ou emplois fonctionnels expressément assimilés. - Emplois Fo...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 67·fr
    ... et conjugaison | 1 | - | | Expression écrite | 1,5 | 1,5 | | ...
  • Journal Officiel·2018 / N°005·page 21·fr
    La société "NEXPRESSE SARL" est tenue de fournir à l'administratio...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 20·fr
    ...66 - Est ajoutée après l'expression « des moyennes entreprises » m...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 22·fr
    ...1) Est ajoutée après l'expression « capitalisation » mentionnée au...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 6·fr
    ...- Les expressions "comité d'entreprise" et "commission consultativ...
  • Journal Officiel·1972 / N°044·page 3·fr
    ...a) l'expression « mission spéciale » s'entend d'une mission tempor...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 30·fr
    ...1) Est remplacée, l'expression « au droit fixe », là où elle se tr...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 20·fr
    ...3) Il est ajouté après l'expression « sur les factures » prévue à ...
  • Journal Officiel·2026 / N°051·page 10·fr
    ...3 - Il est ajouté l'expression "selon la spécialité" après l'expre...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 17·fr
    ...3) L'expression « au paragraphe IV de l'article 44 du code de l'im...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 4·fr
    ...a) L'expression « groupe criminel organisé » désigne un groupe str...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 5·fr
    ...a- les expressions « un État contractant » et « l'autre État contr...
  • Journal Officiel·2002 / N°045·page 13·fr
    ajoutée, également, l'expression "ou le président de la Chambre de...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 27·fr
    ...2) Est ajoutée après l'expression « les dons et subventions » prév...
  • Journal Officiel·2022 / N°141·page 18·fr
    ...2) Est abrogée l'expression « excédant le seuil fixé par le numéro...
  • Journal Officiel·1992 / N°035·page 10·fr
    ...conjugaison | 1 | 1 | 1 | | Expression écrite | 1,5 | 1,5 | 1,5 ...