Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
7 976 résultats pour ""FAV""
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 8·fr
    ...affes gouvernorat de Gabès, en faveur de l'office national des min...
  • Journal Officiel·2013 / N°078·page 15·fr
    ... avis favorable ou favorable sous réserve soit un avis défavorable...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 7·fr
    ...embre 1957 (16 du 11 1377), en faveur de la Société Minière du Dje...
  • Journal Officiel·2013 / N°078·page 12·fr
    ... avis favorable ou favorable sous réserve soit un avis défavorable...
  • Journal Officiel·2010 / N°014·page 42·fr
    ... du gouvernorat de Jendouba en faveur de la société Breakwater Tun...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 58·fr
    ...N n° 02869033 du 04/11/1997 en faveur de La Société Etablissement ...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 5·fr
    ...e groupe de « Sidi Ahmed », en faveur de la Compagnie Royale Astur...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 80·fr
    ...deur installateur agréé - Avis favorable de la collectivité locale...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 7·fr
    ...comporte des dispositions plus favorables que celles qui sont prév...
  • Journal Officiel·2001 / N°069·page 79·fr
    ...#### Condition d'obtention 1) Dépôt d'une demande 2) Avis favorabl...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 22·fr
    ...a» gouvernorat de Tunis-Sud en faveur de l'Office National des Min...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 3·fr
    ...- Hypothèque en faveur de la B.I.A.T d'un montant de trente mille ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 10·fr
    ...— Est permis le legs en faveur d'un lieu consacré au culte ou d'un...
  • Annonces Légales·2016 / N°139·page 36·fr
    ...- 666 parts sociales en faveur de Mr Habib Zarrad. - 666 parts soc...
  • Journal Officiel·1977 / N°038·page 11·fr
    ...n faveur de la compagnie des phosphates de Gafsa; Vu l'avis favor...
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 6·fr
    ... la concession sus-visée en sa faveur; Vu l'avis du Comité Consul...
  • Annonces Légales·2016 / N°009·page 32·fr
    ...- 20 parts sociales en faveur de Mr Habib Zarrad. - 20 parts socia...
  • Journal Officiel·1962 / N°057·page 16·fr
    ...t née en sa faveur pour prestations de services en faveur et pour ...
  • Journal Officiel·2013 / N°033·page 7·fr
    ...Vu l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors ...
  • Journal Officiel·2014 / N°085·page 10·fr
    ...ou", du gouvernorat du Kef, en faveur de la société australienne C...