Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 438 résultats pour ""INVENT""
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 57·fr
    ...Pierre Drouet, Michel Perrut, Michel Ronc Cette invention est car...
  • Journal Officiel·1983 / N°064·page 4·fr
    ...ur les brevets d'invention, certificats d'inventeur et certificats...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 21·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : le ty...
  • Journal Officiel·1959 / N°014·page 6·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par des com...
  • Journal Officiel·1958 / N°044·page 8·fr
    ...Cette invention est caractérisée d'après l'inventeur, l'invention ...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 16·fr
    ...(Inventeur: Sebastian Bonet Sirera). Cette invention est caractér...
  • Journal Officiel·1969 / N°045·page 12·fr
    ...Priorité du brevet Français du 18 janvier 1968 No PV 136 486 (Inve...
  • Journal Officiel·1959 / N°013·page 5·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par : 1° U...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 14·fr
    ...Cette invention est caractérisée en ce que ve béton cellulaire lég...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1974 / N°038·page 35·fr
    ...70126 (Etats-Unis d'Amérique) a déposé une demande de brevet d'inv...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 52·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un proc...
  • Journal Officiel·1957 / N°033·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce qu'el...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 13·fr
    TABLEAU A Montants des redevances concernant les brevets d'inventi...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 40·fr
    ...le 7 août 1970 sous le N° 62.129 au nom des inventeurs. Inventeurs...
  • Journal Officiel·1972 / N°013·page 7·fr
    ...Cette invention est caractérisée, par une disposition selon laquel...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 9·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, en ce que p...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 15·fr
    ...Brevet Français du 10 novembre 1971 sous le N° 7140233 inventeur :...
  • Journal Officiel·1961 / N°024·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par le fait...
  • Journal Officiel·1960 / N°037·page 12·fr
    ...Cette invention est caractérisée, d'après l'inventeur, par un perf...