Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
254 résultats pour ""ITES COM""
  • Journal Officiel·2019 / N°016·page 9·fr
    ...alités de fonctionnement de dites commissions sont fixées par arrê...
  • Journal Officiel·2008 / N°068·page 28·fr
    ...le que soit l'estimation desdites commandes. L'acheteur public pe...
  • Journal Officiel·1980 / N°015·page 16·fr
    ...- Thérapeutique des parodontites complexes - Réhabilitation occlus...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 43·fr
    ...La composition desdites commissions régionales et les modalités de...
  • Journal Officiel·2018 / N°081·page 9·fr
    ...omporte deux (2) épreuves écrites comme suit : - une épreuve en s...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 12·fr
    ...oposition des présidents desdites commissions et selon le besoin, ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 4·fr
    ...Les épreuves écrites comportent : 1. la rédaction d'une note sur ...
  • Journal Officiel·2020 / N°118·page 13·fr
    ...n des terres agricoles, inscrites comme expansions urbaines dans l...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 89·fr
    ...s ressources ordinaires des dites communes. ### Par décret N° 84-...
  • Journal Officiel·2008 / N°104·page 39·fr
    ... | | | | - Aides aux petites communes dans le secteur du bois...
  • Annonces Légales·2015 / N°107·page 6·fr
    ...s de 10 Dinars chacune souscrites comme suit : - Par l'incorporat...
  • Journal Officiel·1984 / N°053·page 8·fr
    ...s ressources ordinaires des dites communes. ## Par décret N° 84-1...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 3·fr
    ...é limitée : Raison sociale : ITES COM Siège social : 14 Rue Amir A...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 63·fr
    ... | | | | - Aides aux petites communes dans le secteur du bois...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 77·fr
    ... | | | | - Aides aux petites communes dans le secteur du bois...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 31·fr
    ...La Banque Centrale de Tunisie transfère le montant desdites commis...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 16·fr
    ...tributions du ministère, lesdites commissions et groupes de travai...
  • Journal Officiel·2018 / N°015·page 18·fr
    ... susvisé et l'extension des dites composantes. Durant cette périod...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 14·fr
    ...les épreuves écrites comportent : - Une épreuve d'organisation po...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 4·fr
    ...Ce prêt est gagé sur l'ensemble des ressources ordinaires des dite...