Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
165 résultats pour ""L'INDUSTRIEL""
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 13·fr
    ...3.1 Dans le cas où l'industriel s'est équipé d'installations de pr...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 15·fr
    ... la réexportation sans que l'industriel soit en mesure de détermin...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 21·fr
    ...| Au cours des 4 premières campagnes, l'industriel sensibilise/acc...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 5·fr
    ...nserves alimentaires; 2°) l'industriel n'assure pas son obligatio...
  • Journal Officiel·1991 / N°019·page 20·fr
    ...| | 15856 | 63630 Tunis | L'industrielle | Mr Bokobsa (Albert de ...
  • Journal Officiel·2005 / N°091·page 48·fr
    ... bénéficiaire ### 2/ Pour l'industriel et le commerçant : - Une d...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 11·fr
    ...teur un revenu stable et à l'industriel un approvisionnement à des...
  • Journal Officiel·2018 / N°022·page 9·fr
    ...cées par ce qui suit : 1. L'industriel doit joindre à sa demande ...
  • Journal Officiel·2014 / N°050·page 12·fr
    ...tributions du ministère de l'industriel, tel que modifié et complé...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 10·fr
    ...tation de capital Société l'Industrielle du Plastique et Accessoi...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 19·fr
    ...nis Agence de promotion de l'industrielle 15/02/2010 sous le n° AC...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 18·fr
    ...3.3 Dans le cas où l'industriel justifie de l'impossibilité qu'il ...
  • Annonces Légales·2013 / N°142·page 12·fr
    ...e l'agence de promotion de l'industriel et de l'innovation le 18/1...
  • Journal Officiel·2014 / N°098·page 25·fr
    ... visuelle des pratiques Si l'industriel s'approvisionne via une so...
  • Annonces Légales·2009 / N°082·page 22·fr
    ...2009S01305SANB2 L'industrielle du Sucre de Tunisie S. A au Capit...
  • Annonces Légales·2019 / N°007·page 20·fr
    ...2019R00123SRLB2 Cession de parts et démission de co-gérance L'IN...
  • Annonces Légales·2012 / N°007·page 17·fr
    ...e SARL : Raison sociale : L'industriel. Siège social : Bureau Mag...
  • Journal Officiel·2006 / N°096·page 4·fr
    ...- délivrer les attestations demandées par l'industriel, le commerç...
  • Annonces Légales·2011 / N°069·page 18·fr
    ...2011S01099SANB2 L'INDUSTRIELLE DU SUCRE DE TUNISIE SA au capital...
  • Annonces Légales·2010 / N°104·page 10·fr
    ...tation de capital Société l'Industrielle du Plastique et Accessoi...