...- la fermeture provisoire de l'établissement. - la fermeture défin...

...3 novembre 1980, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...

...Que cette propriété doit être dénommée La ferme Modèle Qu'elle es...

...2015M00876SRLB2 ## Cession des parts Société La ferme des haras ...

... est fixée au 25 août 1969 à la fermeture des bureaux. Tunis, le ...

...10 février 1986, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...

...2015B00654SRLB2 Cession de parts Société La Ferme des Haras S.A....

...La limite passe entre la ferme Triki qui appartient à la coopérati...

...3 TABLEAU FIXANT LE JOUR DE LA FERMETURE HEBDOMADAIRE OBLIGATOIRE...

...tés sur un terrain irrigué. La ferme contient plusieurs bâtiments...

... | Immédiatement et jusqu’à la fermeture du réseau central de la ...

...— Lorsqu'un jour de fête légale tombera un lundi ou un mardi, la f...

...éro heure et s'étend jusqu'à la fermeture du dernier bureau de vot...

...iques, techniques ou suite à la fermeture définitive, inopinée et ...

...— Lorsqu'un jour de fête tombera un dimanche, la fermeture des éta...

... du 28 juin 1994 prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...

...akafulia", annonce au public la fermeture de son point de vente si...

...ain est dragué d'un fleuve. La ferme est divisée par un chemin pu...

La ferme est divisée par un chemin public dont sa forme géométriqu...

...62 du présent code, ordonner la fermeture provisoire ou définitive...