Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 420 résultats pour ""MARIA""
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 23·fr
    ...rigida et Giovanni, Cucciardi Maria) | | 35 | 11.308/82.370 | 2....
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 10·fr
    ... Eugène. M. Mariani. R. J. : Constant Attard. M. Mariani. R. J. : ...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...a) Le même droit de contracter mariage. b) Le même droit de chois...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 25·fr
    ...osentino Providenza F Gasparo Maria | 10,907 | 1957 | | 0147370J...
  • Journal Officiel·1986 / N°075·page 7·fr
    ...Le chef de poste consulaire a le droit de célébrer les mariages à ...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 8·fr
    ...## TITRE III ## DISPOSITIONS SPECIALES RELATIVES AU MARIAGE DES A...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 10·fr
    ...Bedoui ben Sassi ben Youssef ben Khamaria, Tunisien, agriculteur, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 6·fr
    ...- Les conditions de fond du mariage sont régies, séparément, par l...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 65·fr
    ...ne date pour la conclusion du mariage, - les intéressés ainsi que ...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 40·fr
    ...- Existence de lien de mariage au moment du décès du conjoint assu...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 15·fr
    ...En cas de décès du nouveau conjoint ou dissolution du mariage, le ...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ... Mariani. - Règlement judiciaire : Hadj Mahmoud Besrour, M. Marian...
  • Journal Officiel·2002 / N°063·page 37·fr
    ...- Avoir un lien de mariage au moment du décès de l’assuré. - Non r...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 69·fr
    ...ils Hmida Ben Ali El Ouhichi, Mariam Bent Ettaieb Ben Yahya Ben Ab...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 31·fr
    ...Que le mariage soit conclu dans la circonscription de la tunisienn...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 13·fr
    ...Le syndicat des copropriétaires Résidence Mariam entame ses travau...
  • Journal Officiel·1966 / N°012·page 6·fr
    ...32.158 | Maria Catherine I | 283 m2 | Consorts Allali ben Hadj Saï...
  • Journal Officiel·2002 / N°022·page 5·fr
    ...- La pension de survivants est due lorsque les liens de mariage ex...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 27·fr
    ...Mariani et Bornaz. Faillite : Valenza Joseph. Syndic : M. Marian...
  • Journal Officiel·1968 / N°019·page 1·fr
    ... mariage, l'âge minimum du mariage et l'enregistrement des mariage...