Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2007 / N°087·page 18·fr
    ...- Le navire doit d'être conçu, construit et maintenu pour assurer ...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 25·fr
    ...50% - Pour les navires de plaisance : 50% - Pour les navires faisa...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 2·fr
    ...— En cas d'abordage survenu entre navires de mer, ou entre navires...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 8·fr
    ...— L'assurance corps couvre le navire sans interruption, en quelque...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 276·fr
    ...Délivrance de dérogations pour exercer une fonction à bord des nav...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 20·fr
    ...Navires en provenance de la côte tunisienne à l'exception des navi...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 33·fr
    ...| Brevet de Mécanicien à la Pêche | | idem | | Navire d'une pui...
  • Journal Officiel·2015 / N°048·page 25·fr
    # BAREME DES TARIFS MAXIMA DES PRESTATIONS DU CONSIGNATAIRE DU NAV...
  • Journal Officiel·1999 / N°023·page 14·fr
    ...NAVIRES TRANSPORTANT DES MARCHANDISES GENERALES (HORS LIGNES REGUL...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr
    ayant occasionné pour un navire quelconque soit un abordage soit u...
  • Journal Officiel·2017 / N°067·page 35·fr
    ...les navires en cabotage national ... 50 % 2. les navires stationna...
  • Journal Officiel·2001 / N°025·page 38·fr
    ...- le nom du navire et sa nationalité, - le type du navire et ses p...
  • Journal Officiel·1979 / N°043·page 11·fr
    ...— Navires de guerre — Navires et embarcations séjournant habituell...
  • Journal Officiel·1976 / N°041·page 5·fr
    ...— Au regard de la sécurité de la navigation, les navires tunisiens...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 277·fr
    ...| Un jour pour la navigation au commerce et une semaine pour la na...
  • Journal Officiel·2009 / N°097·page 22·fr
    ...Radiation de la matricule d'un navire. | Conditions d'obtention ...
  • Annonces Légales·2024 / N°114·page 21·fr
    ...--- | --- | | 01 | Coque d'un navire construit en fer | 01 | L = ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 5·fr
    ...— De l'immatriculation des navires. ART. 23. — Tout navire naviga...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 22·fr
    ...n de la société de gestion des navires de commerce ; | 15-02.18-02...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 49·fr
    - une copie de la carte d'identité nationale, - un relevé de navig...