Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 3·fr
    ...L'avocat ne peut avoir plus d'une étude. ART. 30. — L'avocat qui ...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 7·fr
    ...4 - Le ministère des affaires locales est chargé d'apporter l'impu...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 3·fr
    ...## CHAPITRE PREMIER ### De la profession d'avocat et de ses objec...
  • Annonces Légales·2018 / N°156·page 66·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Brahim Bouderbala Avocat près la cour ...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 21·fr
    au titre de la location correspondant à la période sont imputés, à...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 6·fr
    ...e) Hydrocarbures : les Hydrocarbures naturels liquides et gazeux, ...
  • Annonces Légales·2015 / N°149·page 38·fr
    - Local servant à la vente d'alimentation générale d'une superfici...
  • Journal Officiel·1976 / N°013·page 3·fr
    ...- le nom et l'adresse du propriétaire du local offert; - l'emplace...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 33·fr
    ...6 - Au cas où un avocat ou une société d'avocats est candidat à pl...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 12·fr
    ...és locales et organes consultatifs au niveau régional et local 3- ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 4·fr
    ...## Section troisième ## de l'avocat retraité et de l'avocat honor...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 7·fr
    L'avocat est considéré dans une situation de non exercice : 1) Su...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 14·fr
    ...## CHAPITRE II DES BIENS ET DES SERVICES DES COLLECTIVITES LOCALES...
  • Journal Officiel·1998 / N°096·page 12·fr
    ...Si la location du véhicule est avec conducteur l'établissement de ...
  • Annonces Légales·2026 / N°050·page 6·fr
    ...**Nombre et valeur des OCA à émettre**: 55.000 OCA d'une valeur no...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 4·fr
    ...1054 Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnemen...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 7·fr
    ...9 - L'avocat ou la société d'avocats est chargé pour un mandat ne ...
  • Journal Officiel·2011 / N°063·page 10·fr
    ...42 - L'avocat doit remettre à ses clients ou à leurs ayants droit ...
  • Journal Officiel·1993 / N°099·page 15·fr
    ...1) Le locataire qui n'a pas occupé effectivement le local loué par...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 5·fr
    ...1063 Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnemen...