Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 55·fr
    ... terrain de 500 m² entre les bornes topographiques, située en fron...
  • Journal Officiel·1981 / N°010·page 5·fr
    ...e Sud-Est en passant par les bornes N° 3 et N° 4 pour aboutir à la...
  • Journal Officiel·1998 / N°041·page 21·fr
    ...Les limites de la parcelle "B" déclassée sont fixées par les borne...
  • Journal Officiel·1997 / N°021·page 22·fr
    ...La limite du domaine public maritime suit les bornes : DPP 1 - DP...
  • Journal Officiel·1994 / N°077·page 6·fr
    ...39 | - Lampes d'une tension aux bornes inférieure à 50 volts et d'...
  • Journal Officiel·2003 / N°045·page 16·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 – Po...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 13·fr
    ...les bornes de la Commission et Seboub El Ma. A l'Est : Seboub El ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 29·fr
    ...3 de Tunis au Djerid alignement déterminé par les bornes 35 et 38)...
  • Journal Officiel·1959 / N°035·page 9·fr
    ...184 la nouvelle limite passe par les bornes D.P. 347 - 348 - 349 -...
  • Journal Officiel·1995 / N°096·page 5·fr
    ... maritime à Mahdia entre les bornes 34 et 66, Vu le décret du 30 ...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 49·fr
    ...Azzouz Leila d'une parcelle de terrain de 250 m² entre les bornes ...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 13·fr
    ...1) La limite du rivage de la mer à Kélibia suit les bornes DPM. 54...
  • Journal Officiel·1996 / N°039·page 19·fr
    ...Le domaine public maritime suit les bornes : DPM 88 - DPM 89 - DPM...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 4·fr
    ...is cette ligne passe par les bornes de délimitation N° 112 — 111 —...
  • Journal Officiel·2023 / N°047·page 7·fr
    ...ssant respectivement par les bornes DPH2 jusqu'à DPH 13 (plan n° F...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 22·fr
    ... Djériba sont fixées par les bornes : DP 36 - DP 37 - DP 38 - DP 3...
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 38·fr
    ...Aux bornes d'un circuit purement résistif Aux bornes d'un circuit ...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 35·fr
    ...t de signalisation à bouche (cornes d'appels, sifflets, etc...) | ...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 14·fr
    ...ements électroniques via les bornes, l'internet et le téléphone mo...
  • Journal Officiel·1959 / N°032·page 19·fr
    ...force électromotrice, résistance, tension aux bornes. Association...