Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 508 résultats pour ""RIME""
  • Journal Officiel·2017 / N°071·page 48·fr
    ...- une prime ne dépassant pas deux cents dinars (200D) pour le chau...
  • Journal Officiel·1958 / N°071·page 4·fr
    ...Dans les vingt cinq premiers jours de chaque trimestre, il est ver...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 13·fr
    Titre II Des taux, des plafonds des primes et des activités conce...
  • Journal Officiel·2007 / N°094·page 31·fr
    ...a) la sous-direction du déblocage des primes du programme de mise ...
  • Journal Officiel·1990 / N°059·page 14·fr
    ...Tonnes/heure | Prime pour 4 h | Cadences : Tonnes/heure | Prime po...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 158·fr
    ...### 401 Primes à annuler Les entreprises doivent évaluer le monta...
  • Journal Officiel·1993 / N°071·page 11·fr
    Le montant de cette prime est fixé comme suit : - pour les agents...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 24·fr
    ...— Taux de la prime : La prime P correspond à la norme étant fixée...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 87·fr
    ... des sinistres Primes acquises % sinistres – primes acquises | | ...
  • Journal Officiel·2003 / N°029·page 2·fr
    ...n et de la famille de Sfax la prime d'investissement prévue par l'...
  • Journal Officiel·2001 / N°020·page 11·fr
    ...Les chargements sur primes correspondent à la valeur actuelle prob...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 15·fr
    ...— Prime de panier :** Une prime de panier de 130 mil/jour est ser...
  • Journal Officiel·1983 / N°033·page 17·fr
    ...« Prime de fin d'année - prime de bilan - prime exceptionnelle - p...
  • Journal Officiel·2015 / N°009·page 34·fr
    II- FORMULAIRE DE CONSENTEMENT ÉCLAIRÉ Titre de l'expérimentation...
  • Journal Officiel·2009 / N°056·page 33·fr
    ...Quand aux établissements hôteliers désirant bénéficier des primes ...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 32·fr
    ...## ARTICLE 47 ### PRIME DE CAISSE Une prime mensuelle de trois d...
  • Journal Officiel·2010 / N°060·page 9·fr
    ...7,600DT au titre d'une redevance fixe par trimestre et par logemen...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 79·fr
    ...PRIMES ACQUISES PRV11 Primes PRV111 Primes Ordinaire PRV112 Primes...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 64·fr
    ...Moyenne annuelle = (moy.1er trimestre x1) + (Moy.2ème trimestre x2...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 13·fr
    ...— Prime de rendement ART. 2. — La prime de rendement est allouée ...