Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·2003 / N°100·page 6·fr
    ...## TRANSPORTS DE MARCHANDISES ### ARTICLE 4 Les transports de ma...
  • Journal Officiel·2021 / N°055·page 20·fr
    - De la contribution à l'encadrement des animateurs sportifs duran...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 34·fr
    ...69 - Les professeurs du 1er cycle en sport, les professeurs du 1er...
  • Journal Officiel·2024 / N°004·page 14·fr
    ...MINISTERE DES TRANSPORTS Par arrêté du ministre des transports du...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 113·fr
    ...Ministère des Technologies de la Communication et du Transport **D...
  • Journal Officiel·1985 / N°058·page 4·fr
    ...— Sont considérés comme transports publics, tous les transports de...
  • Journal Officiel·2025 / N°114·page 2·fr
    ...2308 Arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 16 septem...
  • Journal Officiel·2009 / N°082·page 32·fr
    1/ - le sous-corps des cadres de l'entraînement sportif, 2/ - le s...
  • Journal Officiel·2006 / N°004·page 21·fr
    ...Organisation de stages de sport au complexe sportif de Borj Cédria...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 11·fr
    ...3) Les transports de produits de carrière et les transports à cara...
  • Journal Officiel·2017 / N°104·page 30·fr
    ...Madame Afef Ridene épouse Arfaoui, manager en sport, est chargée d...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 3·fr
    ...— Des Associations Sportives **Art. 10.** — Les associations spor...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 14·fr
    A - aux professeurs principaux en sport assurant l'enseignement et...
  • Journal Officiel·2004 / N°087·page 9·fr
    # ARTICLE 9 Le transport non régulier est soumis à l'autorisation...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 41·fr
    ...- Inspecteur général-expert en sport, - Inspecteur général du spor...
  • Journal Officiel·2019 / N°077·page 85·fr
    ...| 1171 | | le sous-corps des cadres des métiers du sport. | Grad...
  • Journal Officiel·2008 / N°039·page 16·fr
    ...En outre, les éducateurs d'application en sport peuvent être charg...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 27·fr
    ...39 - Les professeurs émérites en activités sportives adaptées sont...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 80·fr
    ...t Régional de la Jeunesse, du Sport et de l'Education Physique de ...
  • Journal Officiel·2017 / N°078·page 22·fr
    ...24 - Les professeurs en sport sont nommés par arrêté du ministre c...