Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
309 résultats pour ""ST RAM""
  • Journal Officiel·1982 / N°064·page 8·fr
    ...Le taux de redevance pour usage industriel est ramené à 2,000 D pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 8·fr
    ...Toutefois, lorsque le même client est ramené à son lieu de départ ...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 19·fr
    ...t le programme des concours, est ramené à un mois. Tunis, le 21 a...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 84·fr
    ...éclarée, la prime de 0,916 D est ramenée à 0,654 D. b) Une prime ...
  • Journal Officiel·1972 / N°042·page 10·fr
    ...Le délai de publication prévu par son article 7 est ramené à un mo...
  • Journal Officiel·1969 / N°057·page 22·fr
    ...° 26-01 A du tarif douanier) est ramené à 5 %. ART. 3. — Est susp...
  • Journal Officiel·1986 / N°007·page 12·fr
    ... (nouveau) du présent décret est ramenée au taux suivants : | GR...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 25·fr
    ...inars; de ce fait le capital est ramené à 230.000 mille dinars. 2...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 8·fr
    ...bre 1963 (24 rabia II 1383), est ramené à 20 jours. Tunis, le 12 ...
  • Journal Officiel·1984 / N°046·page 22·fr
    ...Ce taux est ramené à 30% lorsque, pour la fabrication du produit e...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 64·fr
    ...Cette limite est ramenée à 75.000 dinars dans le cas d'acquisition...
  • Journal Officiel·1988 / N°053·page 7·fr
    Le taux de la redevance pour usage industriel est ramené à 3,050 D...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 40·fr
    ...iété SOPROVOL MF n°1015418/J est ramené à cent mille (100 000) din...
  • Journal Officiel·1985 / N°081·page 11·fr
    ...'article 2 du présent décret est ramenée aux taux suivants : | G...
  • Journal Officiel·2011 / N°085·page 8·fr
    ...Le délai maximum prévu à l'article 13 du présent décret-loi est ra...
  • Annonces Légales·2011 / N°053·page 19·fr
    ...Par conséquent, le capital social de la société est ramené de Six ...
  • Annonces Légales·2018 / N°133·page 30·fr
    ...s parts sociales, le capital est ramené à 610 000.D000 repartis en...
  • Annonces Légales·2015 / N°094·page 11·fr
    ...e telle sorte que le capital est ramené de 1 346 000 DT à 840 450 ...
  • Journal Officiel·1990 / N°086·page 7·fr
    ...Ce taux est ramené à 2,5% au titre des honoraires servis aux perso...
  • Annonces Légales·2014 / N°079·page 36·fr
    ...- De ce qui suit le capital social est ramené à 680 000 dinars. - ...