Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Annonces Légales·2019 / N°078·page 6·fr
    ...- La modification corréative des articles 6,7 et 25 des statuts. -...
  • Annonces Légales·2017 / N°131·page 11·fr
    ...1537393VAM Suivant statuts enregistrés à la recette des finances ...
  • Annonces Légales·2009 / N°142·page 21·fr
    ...2009T06873SRLB2 --- **Mise à jour des statuts** **SOCIETE EMNAC...
  • Annonces Légales·2018 / N°124·page 43·fr
    ...ication de l'article 6 des statuts relatifs au capital social 3- D...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 2·fr
    ...Un exemplaire du PV et des statuts mis-à-jour ont été déposés au R...
  • Journal Officiel·1995 / N°027·page 9·fr
    ...45 - La direction des instituts supérieurs des études technologiqu...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 20·fr
    ...à Tunis, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés ...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 21·fr
    ...nis, dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
  • Annonces Légales·2011 / N°064·page 42·fr
    ...uts; - Lecture des modifications et de la mise à jour des statuts;...
  • Annonces Légales·2005 / N°078·page 26·fr
    ...c les pouvoirs énoncés aux statuts. 2005R1441SRLB1 Constitution ...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 10·fr
    Quittance n°M009475, dont deux exemplaires des statuts ont été dép...
  • Annonces Légales·2004 / N°128·page 7·fr
    ...L'assemblée a approuvé les statuts de la société. Selon P.V daté ...
  • Annonces Légales·2020 / N°056·page 4·fr
    ...2020R01781SANB2 Mise en conformité des statuts avec le Code des S...
  • Annonces Légales·2019 / N°038·page 3·fr
    ...1) De modifier l'article 4 des statuts comme suit : "Article 4 (n...
  • Annonces Légales·2006 / N°069·page 6·fr
    ...Deux copies des Statuts et de P.V ont été déposés au registre de C...
  • Annonces Légales·2013 / N°064·page 19·fr
    ...- La modification de l'article 4 des statuts comme conséquence de ...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 73·fr
    2) la modification des articles 6 et 7 des statuts de la Société. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°041·page 3·fr
    ...2018R01373SRLB1 # Constitution d'une société Suivant statuts en ...
  • Annonces Légales·2008 / N°001·page 26·fr
    ...En conséquence l'article 7 des statuts a été modifié conformément ...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 12·fr
    ...## B- Pour l'unité qui produit les artichauts traités : - un espac...