5 303 résultats pour ""VALUE""
- Journal Officiel·2016 / N°028·page 42·fr...comporte, d'une part, la plus-value nette cumulée au titre de la r...
- Journal Officiel·2016 / N°028·page 27·fr...Les moins-values latentes ressortant de la différence entre la val...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 52·fr...**a- dans le domaine de l'évaluation :** - d'évaluer l'organisati...
- Journal Officiel·2014 / N°040·page 52·fr...ésentant, d'une part, la plus-value nette cumulée au titre de la r...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 45·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 57·fr...**a- dans le domaine de l'évaluation :** - d'évaluer l'organisati...
- Journal Officiel·2019 / N°085·page 58·fr...- d'évaluer l'organisation du temps scolaire et les emplois du tem...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 16·fr...48 | | Soit une plus value ou moins value de recettes de | — 5.6...
- Journal Officiel·2002 / N°102·page 9·fr...La plus-value soumise à l'impôt sur les sociétés et provenant de l...
- Annonces Légales·2016 / N°024·page 47·fr...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | 40,...
- Annonces Légales·2017 / N°021·page 47·fr...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | 49 ...
- Journal Officiel·2001 / N°015·page 19·fr...- évaluer les variétés végétales et proposer leur enregistrement e...
- Journal Officiel·1986 / N°036·page 5·fr| Soit une plus value ou une moins value de recettes de | — 1.287...
- Annonces Légales·2015 / N°044·page 44·fr...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | 40,...
- Annonces Légales·2013 / N°045·page 68·fr...Variation des plus (ou moins) values potentielles sur titres | 4 9...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 19·fr...4) La plus value de réévaluation doit être portée à un compte spéc...
- Annonces Légales·2023 / N°053·page 19·fr| Plus (ou moins) values réalisées sur cession des titres | 40 83...
- Journal Officiel·2003 / N°104·page 16·fr...Dans ce cas, la plus-value ou la moins-value résultant de l'apport...
- Journal Officiel·2008 / N°033·page 21·fr...Les moins-values ou les plus-values latentes résultant de la rééva...
- Journal Officiel·2016 / N°103·page 47·fr...L'objectif de cette phase est d'évaluer l'étendue d'acquisition, p...