Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 237 résultats pour """ SUPER VET"""
  • Annonces Légales·2008 / N°011·page 43·fr
    ...La totalité de l'appartement d'une superficie couverte de 113m2 ou...
  • Annonces Légales·2010 / N°118·page 45·fr
    ...Tout la totalité d'un terrain d'une superficie totale de 11165 m² ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 35·fr
    ...« FAUVETTE » N° 8.837 situé à Menzel-Bourguiba, angle rue de la Ré...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 25·fr
    ...8°) La totalité d'une olivette comprenant 836 pieds d'oliviers et ...
  • Annonces Légales·2023 / N°139·page 8·fr
    ...Wahid Al-Adhar, sans le toit de la cuisine, d'une superficie de 16...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 23·fr
    ...Ex 03.06 | - Poste larve de crevettes | | Ex 05.11 | - Oeufs pou...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 58·fr
    ...Clientèle et nom de l'entreprise et brevets pour les formes et les...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 16·fr
    ... un projet de partage sous la supervision du juge de liquidation M...
  • Journal Officiel·2007 / N°068·page 9·fr
    ...(6) candidats titulaires du brevet de technicien professionnel au ...
  • Journal Officiel·2001 / N°046·page 15·fr
    ...ditions d'exploitation d'une buvette ne disposant pas de chaises o...
  • Journal Officiel·1980 / N°051·page 20·fr
    ...N° B-1523 ## CONSTITUTION SUPER - MAILLE Il appert d'un acte so...
  • Annonces Légales·2012 / N°095·page 42·fr
    ...une parcelle de terre contenant une maison d'une superficie totale...
  • Annonces Légales·2009 / N°120·page 21·fr
    ...Les tois sont en béton, le toit du rez de chaussée est revetu par ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 47·fr
    ...Un maison d'habitation d'une superficie de soixante deux (62) m² s...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 37·fr
    ...sa construction est bonne, la superficie de la totalité de la mais...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 7·fr
    ...8° Droits et redevances de brevet, licences, marques de fabrique, ...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 22·fr
    ...les 42.88% indivis d'une olivette renfermant 575 pieds environ, si...
  • Annonces Légales·2014 / N°075·page 42·fr
    ...iman, d'une superficie de 19030 m² dont 4950 m² couvets composée d...
  • Journal Officiel·1959 / N°029·page 12·fr
    ...— De la totalité d'une olivette, contenant 150 pieds d'oliviers, s...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 6·fr
    ...eprésenté en buvette sous le nom commercial «SUPER GOUT» cité en r...