Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 245 résultats pour ""CAC""
  • Journal Officiel·1984 / N°003·page 15·fr
    commandés cachetés et cirés portant la mention « Appel d'Offres de...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 42·fr
    ...Le cachet de la poste faisant foi. N° E-362 --- ## MINISTERE DE...
  • Journal Officiel·2007 / N°041·page 36·fr
    ... | | | | | | | | Cachet et signature autorisée (I) ...
  • Journal Officiel·1978 / N°081·page 44·fr
    ...Les plis doivent parvenir sous plis cachetés et recommandés au nom...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 13·fr
    ...clôturé le 10 octobre 2001, le cachet de la poste ou la date d'enr...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 57·fr
    ...22 juin 1979, délai de rigueur cachetées dans une double enveloppe...
  • Journal Officiel·1980 / N°060·page 29·fr
    ...(le cachet de la poste fera foi). Indiquer sur l'enveloppe l'obje...
  • Journal Officiel·1958 / N°079·page 9·fr
    ...— L'efficacité de freinage d'une remorque est déterminée par le ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 23·fr
    ...e 1980, sous enveloppe fermée, cachetée, recommandée et portant la...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 9·fr
    ...| | | | C — Produits de la biscuiterie sans cacao | 10.000 D.T...
  • Journal Officiel·2010 / N°086·page 11·fr
    ...a) de concevoir et mettre en œuvre des programmes efficaces visant...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 45·fr
    Les soumissions, sous double enveloppe cachetée à la cire, l'envel...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 35·fr
    — Devis descriptif; sera placée dans une première enveloppe cachet...
  • Journal Officiel·1983 / N°003·page 31·fr
    ...Les soumissions doivent être adressées sous doubles enveloppes cac...
  • Journal Officiel·1981 / N°014·page 26·fr
    ...Les offres doivent parvenir sous plis recommandés et cachetés au n...
  • Journal Officiel·1995 / N°100·page 11·fr
    ...âles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles ...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 27·fr
    ...en examinant notamment son efficacité. 8. L'Organisation des Nati...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 45·fr
    ...Les offres doivent parvenir sous plis cachetés et recommandés au n...
  • Journal Officiel·1996 / N°100·page 7·fr
    ... ne contenant pas de poudre de cacao ou en contenant dans une prop...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 15·fr
    ...e de développement le plus efficace et avancé des activités et de ...