Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
269 927 résultats pour ""EST""
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 18·fr
    ...c) Qu'elle n'est pas la propriété exclusive de la Société National...
  • Annonces Légales·2004 / N°079·page 5·fr
    ...La visite des lieux est possible tous les jours durant les horaire...
  • Annonces Légales·2021 / N°039·page 9·fr
    ...Il est annexé à la salle indiquée une véranda nord-est d'une longu...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 20·fr
    ...une rue; A l'Est : une rue; Au Sud : une rue; A l'Ouest : une rue ...
  • Journal Officiel·1972 / N°039·page 20·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive c) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 13·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1995 / N°019·page 5·fr
    ...2) Le montant des dépenses à destination spéciale effectuées au co...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 8·fr
    ...Droite AB de direction Ouest-Est passant à 2.900 m au Nord du repè...
  • Journal Officiel·1989 / N°021·page 7·fr
    ...Monsieur Mohamed Moncef El Kafsi, est nommé en qualité de chargé d...
  • Annonces Légales·2008 / N°093·page 35·fr
    ...Sa mesure du côté Nord Sud est 4.50 mètres et du côté Est Ouest 10...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 17·fr
    ...est une droite CD, de direction Est-Ouest, passant à 1.050m. au Su...
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 47·fr
    ...La parcelle de terrain est clôturée de murs en pierres et briques ...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 38·fr
    Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 32·fr
    ...Ouled Neffoussi A l'Est et au Nord : Ouled Ben Rafaâ A l'Ouest : B...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 16·fr
    ...Au Sud et à l'Ouest : Le vendeur. A l'Est : Héritiers Said Ben Had...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 12·fr
    ...**La limite Nord**, — est une droite AB de direction Ouest-Est, pa...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 40·fr
    ...Anouar Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2025 / N°027·page 10·fr
    ...Route OUEST : Un terrain. Mise à prix : La mise à prix est estimé...
  • Journal Officiel·1977 / N°049·page 21·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...