Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
16 198 résultats pour ""GET""
  • Journal Officiel·1983 / N°053·page 45·fr
    ...— Est modifié comme suit le tableau « B » (Budgets Annexes) annexé...
  • Journal Officiel·2011 / N°006·page 5·fr
    ...tion du budget de l'équipement à la direction du budget à la direc...
  • Journal Officiel·1960 / N°016·page 9·fr
    ...— DEPENSES DES BUDGETS ANNEXES | DESIGNATION DES BUDGETS ANNEXES...
  • Journal Officiel·2018 / N°012·page 19·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'équ...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 9·fr
    ...Ce budget est réparti en deux titres : Titre I : Budget de fonctio...
  • Journal Officiel·2007 / N°104·page 244·fr
    ...- Les crédits afférents aux dépenses du titre I du budget de l'Eta...
  • Journal Officiel·2008 / N°028·page 21·fr
    ...- Les communes dont le budget est approuvé par le gouverneur établ...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 19·fr
    | Fonds de trésor | Excédents transférés au budget de 2018 | | -...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 5·fr
    ...— BUDGETS ANNEXES | N° des Art. | DESIGNATION DES RECETTES | Loi...
  • Journal Officiel·2024 / N°035·page 4·fr
    | Fonds de trésor | Excédents transférés au budget de 2017 | | -...
  • Journal Officiel·2022 / N°127·page 91·fr
    ...Article premier (nouveau) - Les crédits du budget de l'Etat de l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°005·page 3·fr
    ...A la suite de ces opérations, le budget de l'exercice 1954-1955 es...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 52·fr
    ...ES BUDGETS DES ETABLISSEMENTS RATTACHES POUR ORDRE AU BUDGET GENER...
  • Journal Officiel·1993 / N°001·page 3·fr
    ...- Le tableau "E" budgets rattachés pour ordre au budget général de...
  • Journal Officiel·2023 / N°030·page 14·fr
    ...de réforme de la gestion du budget de l'Etat au ministère de l'équ...
  • Journal Officiel·2023 / N°126·page 5·fr
    ...uel relatif à la gestion du budget par objectifs en se référant au...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 75·fr
    ...budget 2.365.000 dinars : réts extérieurs. Lire : — Coût du projet...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 10·fr
    ...Ce budget est réparti en deux titres. Titre I. — Le budget de fon...
  • Journal Officiel·1965 / N°001·page 12·fr
    ...— BUDGETS ANNEXES | NUMEROS DES ARTICLES | DESIGNATION DES DEPEN...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 12·fr
    ... dont les budgets sont rattachés pour ordre au budget de l'État en...