Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...Il s'agit de la totalité de la propriété objet du titre foncier nu...
  • Journal Officiel·1965 / N°018·page 3·fr
    ...40 G, 833, longitude : 7 G, 6.209, carte de Béja au 1/50.000. La ...
  • Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr
    ...a) le centre de la plaque arrière placé dans le plan longitudinal ...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 3·fr
    ...— s'il s'agit de pourvoir à un poste vacant de la loi des cadres, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°052·page 41·fr
    ...Le dit lot N° 4 dont s'agit est une parcelle de terre cloturée, à ...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 49·fr
    ...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
  • Annonces Légales·2017 / N°046·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts indivises d'une terre agricole objet du titre ...
  • Journal Officiel·1968 / N°006·page 14·fr
    ...ge comprend un cylindre et un agitateur de forme tubulaire muni d'...
  • Journal Officiel·1972 / N°028·page 16·fr
    ...est justifié par des raisons légitimes. 3) — La bourse ou fraction...
  • Journal Officiel·1973 / N°040·page 38·fr
    ...Les associations ne sont permises que s'il s'agit de médecins exer...
  • Journal Officiel·2000 / N°010·page 43·fr
    ...perpendiculairement à l'axe longitudinal de celui-ci. Ils doivent ...
  • Annonces Légales·2022 / N°113·page 8·fr
    ...d'une superficie 166 m², il s'agit d'un magasin non fini au rez-de...
  • Journal Officiel·1998 / N°030·page 10·fr
    ...agitation, aération, transferts des fluides), régulation de pH, te...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 9·fr
    ...36°52'36'' ; — Longitude E.P. : 8°37'12''. Les limites de ce perm...
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 21·fr
    ...* Vue longitudinale * Vue horizontale * Vue verticale * L'hélice p...
  • Annonces Légales·2008 / N°049·page 48·fr
    ...(Tel que figurant dans le cahier des charges), il s'agit d'un loca...
  • Annonces Légales·2022 / N°089·page 13·fr
    ...Il s'agit de 222.95/64790 parts indivises superficie de 238 mm obj...
  • Journal Officiel·2001 / N°049·page 9·fr
    ...e diabète Fièvre thyroïde Méningite bactérienne Intoxication alime...
  • Annonces Légales·2009 / N°067·page 36·fr
    ...Il s'agit d'un lot de terrain aménagé, sur lequel est bâtie une co...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 10·fr
    ...Il s'agit de 90 parts indivises de la totalité de 420 parts revena...