Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 11·fr
    ...taxe mensuelle indivisible, 0,400. § 5) Relevé de compte — jusqu'...
  • Annonces Légales·2006 / N°105·page 38·fr
    ...L'immeuble où se trouve les parts dans l'indivision objet de la ve...
  • Annonces Légales·2020 / N°059·page 10·fr
    ...La totalité des parts indivises soit (264.5 parts /1745 parts) rev...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 53·fr
    ...1) Les 14 de 104 parts indivis de l'immeuble agricole dénommée "Ni...
  • Journal Officiel·2011 / N°077·page 1·fr
    ...re et des arrêtés à caractère individuel. 2095 Arrêté du Premier m...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 36·fr
    ...a) par tonne ou payant pour ce poids 1 D, 500 (par fraction indivi...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 39·fr
    ...1) Le requérant pour 1/4 dans l'indivision, 2) son épouse mourant ...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 46·fr
    ...1) 206 parts indivises de la totalité des parts (15029) constituan...
  • Annonces Légales·2013 / N°156·page 58·fr
    ...Cette publication fait l'objet de convocation individuelle à tous ...
  • Annonces Légales·2007 / N°093·page 50·fr
    ...Les parts objet de la saisie représentent 206,71 parts indivises s...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 3·fr
    ...— Le droit de jouissance familiale ou individuelle exercé par les ...
  • Journal Officiel·1978 / N°017·page 25·fr
    ...Dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est grevée d'aucune charge...
  • Annonces Légales·2014 / N°008·page 42·fr
    ...il s'agit de parts indivises dans 4 titres foncier sis à Choutrana...
  • Annonces Légales·2019 / N°047·page 15·fr
    ...La dite superficie représente 282 quote parts indivises de la tota...
  • Annonces Légales·2010 / N°044·page 39·fr
    ...Désignation des parts indivises mises en vente : les parts indivis...
  • Journal Officiel·1993 / N°007·page 7·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisations délivrées avant la pub...
  • Journal Officiel·1983 / N°011·page 60·fr
    ...N° D-114/1 CREATION D'ENTREPRISE INDIVIDUELLE CHAUSSETTES MENZEL ...
  • Annonces Légales·2007 / N°048·page 45·fr
    ...les parts indivises revenant à la partie saisie dans le local comm...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 44·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 27423 parts (27423m2) revenan...
  • Annonces Légales·2015 / N°032·page 32·fr
    ...Parts indivises à vendre : les 10041,75 indivis du TF n°3710 Arian...