1 680 résultats pour ""LA FERME""
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- Annonces Légales·2018 / N°082·page 38·fr...- La fermeture de la société définitivement en date du 15/2/2018, ...
- Annonces Légales·2017 / N°002·page 49·fr... 21/12/2016, il a été décidé la fermeture et l'annulation, de la s...
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- Journal Officiel·1965 / N°050·page 4·fr... septembre 1965, prescrivant la fermeture hebdomadaire des commerç...
- Annonces Légales·2010 / N°006·page 19·fr...009 et décide en conséquence la fermeture de bureau de liaison Tun...
- Journal Officiel·1984 / N°008·page 21·fr...26 janvier 1984, prescrivant la fermeture hebdomadaire obligatoire...
- Annonces Légales·2015 / N°016·page 29·fr...0153929 l'assemblée a décidé la fermeture et la liquidation de la ...
- Annonces Légales·2007 / N°038·page 35·fr...ntation du capital social ou la fermeture administrative du dossie...
- Annonces Légales·2018 / N°012·page 20·fr..., à son siège social situé à la ferme Sidi Toumi sise à Béni Khall...
- Annonces Légales·2009 / N°071·page 54·fr...9- le loyer de la ferme domaniale Sidi Saâd. 10- les archives de l...
- Annonces Légales·2015 / N°022·page 24·fr...iège social de la société de la ferme Bou Rebiaa, km 24 route du F...
- Journal Officiel·1958 / N°097·page 8·fr...3.** — Après la fermeture de la cueillette, les opérations de tran...
- Annonces Légales·2013 / N°095·page 24·fr...- la fermeture d'un établissement secondaire pour la société NIMET...
- Journal Officiel·1978 / N°016·page 12·fr...n des tarifs, l'ouverture ou la fermeture des lignes et les aspect...
- Annonces Légales·2015 / N°078·page 28·fr... D9503702, il a été décidé : La fermeture de la société définitive...
- Journal Officiel·1968 / N°028·page 26·fr..., relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse pendant la ...
- Annonces Légales·2017 / N°137·page 20·fr...- L'approbation de la fermeture de la société et la constatation d...
- Annonces Légales·2005 / N°043·page 11·fr...1/ Cession des éléments de l'actif de la ferme Ghanima. Pour le c...
- Journal Officiel·2011 / N°042·page 6·fr...1- Le déclassement, 2- La fermeture provisoire pour une durée ne d...