Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
137 752 résultats pour ""OCA""
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 57·fr
    Avocat poursuivant : Maître Abderrahman Kraiem demeurant au 30 rue...
  • Annonces Légales·2013 / N°137·page 48·fr
    ...- A côté du local commercial (tôlerie) existe l'entrée principale ...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 50·fr
    Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnement du 1...
  • Journal Officiel·2016 / N°030·page 7·fr
    ...locaux, - le non respect des exigences sanitaires dans les locaux...
  • Annonces Légales·2008 / N°040·page 55·fr
    ...Et pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuiva...
  • Annonces Légales·2022 / N°002·page 5·fr
    ...Les oppositions se font entre les mains de l'acquéreur au local si...
  • Annonces Légales·2021 / N°048·page 13·fr
    ...L'avocat poursuivant : maître Ahmed Zaghdeni, l'avocat à la cour d...
  • Annonces Légales·2013 / N°095·page 26·fr
    ...Les oppositions se font aux mains du locataire au local concerné, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 36·fr
    ...— demande de maintien des allocations au titre de l'article 57 de ...
  • Journal Officiel·2014 / N°006·page 37·fr
    ...rocarbures dit permis « Jelma » au profit des sociétés « Hydrocarb...
  • Annonces Légales·2008 / N°072·page 25·fr
    ...L'avocat poursuivant : Maître Khmiri Ibrahim Avocat à la Cour d'A...
  • Annonces Légales·2011 / N°062·page 37·fr
    ...2- L'Avocat poursuivant : Maître Brahim Nouisser ; avocat à la cou...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 35·fr
    ...2015T03716FCCC3 Location d'un fonds de commerce (gérance libre) ...
  • Journal Officiel·2024 / N°152·page 13·fr
    ...t du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Jenein Sud »...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 7·fr
    ...2022400620FCCC2 ## Location gérancé libre ### Location d'un fond...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 7·fr
    ...- Convocation : 1) Les adhérents sont réunis en assemblée général...
  • Annonces Légales·2012 / N°149·page 53·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Hattab Rachida avocat à la cour d'appe...
  • Journal Officiel·2018 / N°023·page 14·fr
    ...8 - Le ministre des affaires locales et de l'environnement et le m...
  • Annonces Légales·2013 / N°097·page 24·fr
    ...**Avocat poursuivant :** Maître Makram Bellaāj avocat, rue Aboul ...
  • Journal Officiel·2015 / N°102·page 28·fr
    ...e du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis «Jenein Centre...