Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
6 854 résultats pour ""ORIGINE""
  • Journal Officiel·2007 / N°049·page 43·fr
    ...Elles ne sont jamais d'origine traumatique. ## 1-5-13/ Les épilep...
  • Journal Officiel·2001 / N°099·page 12·fr
    ...| Pays d'origine | Pays de provenance | | --- | --- | | L'impor...
  • Journal Officiel·2013 / N°105·page 3·fr
    ...s, leurs circonstances, leur origines, et les conditions dans lesq...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 8·fr
    ...t, reclassé dans son grade d'origine et considéré pour l'avancemen...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 8·fr
    ...éficiant d'une appellation d'origine Les parties contractantes co...
  • Journal Officiel·2001 / N°008·page 3·fr
    ...– Est ratifiée, la convention sur le certificat d'origine, annexée...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 10·fr
    ...- le nom du produit, - le pays d'origine, - le nom du fournisseur ...
  • Journal Officiel·2012 / N°062·page 25·fr
    ...'ordre de l'administration d'origine accompagnées des pièces suiva...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 17·fr
    ...### Produits d'origine et de provenance du territoire tunisien adm...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 6·fr
    ...La Commission des Appellations d'origine fixe les modalités de con...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr
    ...Au cas où son poste d'origine deviendrait vacant, il aura priorité...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 17·fr
    ... reversé dans sa catégorie d'origine. ## ARTICLE 14 ### TRAVAILLE...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 30·fr
    ...- Présentation des souches de certificats d'origine délivrés duran...
  • Journal Officiel·2018 / N°001·page 8·fr
    ...Autres produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleur...
  • Journal Officiel·2012 / N°036·page 17·fr
    ...'ordre de l'administration d'origine accompagnées des pièces suiva...
  • Journal Officiel·2026 / N°057·page 19·fr
    ...entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre attri...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 16·fr
    ...upérieur dans la catégorie d'origine. La promotion consiste dans ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 12·fr
    ...## ANNEXE ### CERTIFICAT D'ORIGINE (1) Nom du vendeur : ... Qua...
  • Journal Officiel·1977 / N°045·page 25·fr
    | NOM ET PRENOMS DES PRODUCTEURS | DESIGNATION et origine de la p...
  • Journal Officiel·2004 / N°023·page 16·fr
    ...ouvant modifier les qualités originelles de cette eau. Le captage ...