JT jort.tn
Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 902 résultats pour ""PROXIMA""
Trier : Pertinence Plus récent Plus ancien
  • Journal Officiel·1987 / N°024·page 6·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1990 / N°020·page 11·fr
    ...e la parcelle | Superficie approximative expropriée | Noms des pro...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 15·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 17·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à acquérir | Noms des pro...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 14·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·2000 / N°055·page 46·fr
    ...erficie ou parts indivises approximatives expropriées | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Annonces Légales·2019 / N°112·page 25·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative En m2 | Limit...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1981 / N°061·page 23·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à acquérir | Noms des pro...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1986 / N°015·page 20·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à acquérir | Noms des pro...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1985 / N°042·page 13·fr
    ...de l'immeuble | Superficie approximative à exproprier (ha. a. ca.)...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1991 / N°011·page 20·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 45·fr
    ...Le R.D.C, d'une superficie approximative de 363,27 m² se compose d...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 15·fr
    ...| Situation | NATURE de l'immeuble | Superficie approximative à ac...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1987 / N°089·page 33·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Annonces Légales·2011 / N°108·page 11·fr
    ...Le total des frais est approximatif. Il est calculé pour toute la ...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1978 / N°035·page 4·fr
    ...es parcelles | Superficies approximatives à acquérir | Noms des pr...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1985 / N°042·page 12·fr
    ...de l'immeuble | Superficie approximative à exproprier (ha. a. ca.)...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Annonces Légales·2009 / N°148·page 58·fr
    ...| Situation | Délégation | Superficie approximative m² | Limites ...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 31·fr
    ...des parcelles | Superficie approximative à acquérir | Noms des Pro...
    🔒 Se connecter pour voir
  • Journal Officiel·1987 / N°032·page 16·fr
    ...re du terrain | Superficie approximative à exproprier | Noms des p...
    🔒 Se connecter pour voir
    •