Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2017 / N°021·page 21·fr
    ...1125798Y/B/M/000 Suivant procès verbal extraordinaire daté le 28/...
  • Annonces Légales·2004 / N°024·page 15·fr
    ...038284 E Suivant procès verbal de l'assemblée générale ordinaire ...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 11·fr
    ...Deux exemplaires du procès-verbal ont été déposés au service du re...
  • Journal Officiel·2023 / N°130·page 42·fr
    ...- Outils de l'urbanisme opérationnel : cadre législatif, objectifs...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Chaouachi Taoufik adjo...
  • Annonces Légales·2017 / N°083·page 23·fr
    ...B8159922015 Suivant le procès verbal de L'assemblée Générale extr...
  • Journal Officiel·2025 / N°120·page 21·fr
    ...- Outils de l'urbanisme opérationnel : cadre législatif, objectifs...
  • Annonces Légales·2010 / N°025·page 32·fr
    ... la Société Djerba Tourisme Service à Midoun Djerba et ce pour dél...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 43·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 22 mai ...
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 16·fr
    ...Tout procès-verbal doit comporter le cachet du service dont relève...
  • Annonces Légales·2007 / N°056·page 8·fr
    ...n° 736172JAM000 1) Par procès-verbal de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1981 / N°039·page 28·fr
    ...Aziz Miled 4) Aux termes du procès-verbal de la première délibéra...
  • Annonces Légales·2010 / N°148·page 46·fr
    ...Avocats à Djerba, Rue Amor Jaballah Houmt Souk Jerba dans un délai...
  • Annonces Légales·2025 / N°167·page 7·fr
    ...Suivant un procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 22·fr
    ...2) Procès-verbal de la première assemblée générale constitutive, d...
  • Journal Officiel·1982 / N°080·page 10·fr
    ...— Les tarifs ordinaires de Transport sur les lignes urbaines et su...
  • Annonces Légales·2012 / N°083·page 34·fr
    ...Djerba pour la culture et citoyenneté Adresse : Erriadh Houmet So...
  • Annonces Légales·2010 / N°069·page 70·fr
    ...Houmt Souk - Djerba Registre de commerce : 175291997 Identificat...
  • Annonces Légales·2004 / N°031·page 13·fr
    ...736066H/A/M/000 Il résulte du procès verbal de l'assemblée généra...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 45·fr
    Le dit procès-verbal énonce les pouvoirs les plus étendus conférés...