Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 141 résultats pour ""URP""
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 2·fr
    ...- Le surplus est du ressort de l'assemblée générale qui peut en dé...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 3·fr
    ...9.** — Le ministère de la défense nationale surpérvise l'activité ...
  • Annonces Légales·2010 / N°014·page 19·fr
    ... chambres, salon, salle d'eau surplombée d'un étage de constructio...
  • Annonces Légales·2010 / N°110·page 14·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 14. Les fonds prove...
  • Annonces Légales·2009 / N°112·page 44·fr
    ... chambres, salon, salle d'eau surplombée d'un étage de Constructio...
  • Annonces Légales·2004 / N°190·page 6·fr
    ...al non amorti des actions, le surplus est réparti entre les action...
  • Journal Officiel·1980 / N°036·page 27·fr
    ...re eux en vue de permettre un surplus de réussite et de favoriser ...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 20·fr
    ...Sur le surplus, 6% au maximum sont alloués au Conseil d'Administra...
  • Annonces Légales·2014 / N°049·page 25·fr
    ...t décidé de nommer Mr Russell Murphy en qualité de Président Direc...
  • Annonces Légales·2009 / N°019·page 2·fr
    ...5% pour la constitution du fonds des réserves légales et le surplu...
  • Journal Officiel·1983 / N°052·page 18·fr
    ..., et l'ayant confirmé pour le surplus et mis à leur charge les dép...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 35·fr
    ...ires de cotillons et articles surprises, articles et accessoires p...
  • Annonces Légales·2004 / N°106·page 5·fr
    ...al non amorti des actions, le surplus est réparti entre les action...
  • Annonces Légales·2024 / N°017·page 3·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2024 / N°117·page 2·fr
    ...#### Condition de répartition de surplus et d'épargnes : Dans le c...
  • Annonces Légales·2012 / N°073·page 21·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant, réparti entre les act...
  • Annonces Légales·2017 / N°127·page 2·fr
    ...Le surplus, s'il en existe, sera réparti entre les actionnaires. ...
  • Annonces Légales·2022 / N°142·page 3·fr
    ...r complètement le capital, le surplus étant réparti entre les acti...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 2·fr
    ...5% pour la constitution du fonds de réserve légale et le surplus à...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 20·fr
    ...Le surplus est réparti entre les actionnaires. 15- Le délai ouvert...