80 488 résultats pour ""UTS""
- Annonces Légales·2018 / N°155·page 4·fr...1598354/Z Suivant statuts en date du 5/12/2018 enregistrés à la r...
- Annonces Légales·2013 / N°107·page 11·fr...Deux copies de ses statuts ont été déposées au greffe du Tribunal ...
- Annonces Légales·2017 / N°118·page 5·fr...1531730/Q/A/M/000 Suivant statuts, enregistrés à la recette de l'e...
- Annonces Légales·2018 / N°048·page 10·fr...15624111/Y Suivant statuts en date du 27/3/2018 enregistrés à la ...
- Annonces Légales·2018 / N°135·page 33·fr...de mettre fin aux anciens statuts et l'adoption de nouveaux statut...
- Annonces Légales·2018 / N°056·page 4·fr...1565944/M Suivant statuts en date du 16/4/2018 enregistrés à la re...
- Annonces Légales·2017 / N°036·page 11·fr...1499263/V/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette des ...
- Annonces Légales·2018 / N°046·page 13·fr...1562088/H Suivant statuts en date du 6/3/2018, enregistrés à la r...
- Annonces Légales·2018 / N°053·page 17·fr...1564759/J Suivant statuts en date du 5/4/2018 enregistrés à la re...
- Annonces Légales·2007 / N°034·page 38·fr...5 - Mettre en harmonie les statuts avec statuts avec dispositions ...
- Annonces Légales·2018 / N°075·page 20·fr...1572066/G Suivant statuts en date du 22/5/2018 enregistrés à la re...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 20·fr...2008G02066SURLB1 ## Constitution d'une SUARL Suivant statuts en d...
- Annonces Légales·2010 / N°104·page 14·fr...Le premier alinéa de l'article 4 des statuts a été modifié en cons...
- Annonces Légales·2019 / N°002·page 29·fr...La modification conséquente des articles 6 et 7 des statuts. 3. La...
- Annonces Légales·2017 / N°128·page 7·fr...1536510/B/A/M/000** Suivant statuts enregistrés à la recette de l...
- Annonces Légales·2018 / N°106·page 6·fr...1580189/P** Suivant statuts en date du 16/7/2013, enregistrés à l...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 2·fr...000/M/A/1595775 E Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
- Journal Officiel·1964 / N°041·page 7·fr...unis dont les statuts sont conformes aux statuts types agréés par ...
- Annonces Légales·2016 / N°003·page 27·fr...Les articles 6 et 7 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
- Annonces Légales·2016 / N°119·page 35·fr...- Modification de l'article 6 des statuts. 2016P01156SRUB2 # EURO...