Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 033 résultats pour ""CONSULTA""
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 16·fr
    ... de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le décret ...
  • Journal Officiel·2020 / N°087·page 6·fr
    ... utile tout en ayant un avis consultatif. Art. 4 - Le conseil nat...
  • Annonces Légales·2018 / N°108·page 2·fr
    ... 1000 dinars Objet social : Consultant Durée : 99 ans Page 5754...
  • Journal Officiel·1999 / N°066·page 3·fr
    ... l'un de ses membres à titre consultatif et sur convocation spécia...
  • Journal Officiel·2003 / N°067·page 3·fr
    ... de fonctionnement du comité consultatif des mines... 2599 Nominat...
  • Journal Officiel·2018 / N°064·page 22·fr
    ...r le code du travail, Après consultation des organisations syndic...
  • Journal Officiel·2017 / N°022·page 11·fr
    ...'unité après avis du conseil consultatif. Il est approuvé par l'au...
  • Journal Officiel·2003 / N°035·page 7·fr
    ... service des rapports et des consultations adressées aux administr...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 7·fr
    ...jour de la réunion avec avis consultatif. Le secrétariat du comit...
  • Journal Officiel·2011 / N°090·page 25·fr
    ...Dans ce cas, ledit membre a une voix consultative. L'admission ou...
  • Journal Officiel·2015 / N°010·page 54·fr
    ...des membres de la commission consultative des opérations immobiliè...
  • Annonces Légales·2010 / N°083·page 2·fr
    ...1000 dinars. Objet social : Consultant en matière de design et d'...
  • Journal Officiel·1992 / N°030·page 12·fr
    ...orable exprimé par le comité consultatif des mines lors de sa réun...
  • Annonces Légales·2016 / N°043·page 5·fr
    ... Louzir La Soukra Activité : Consultant Gérance : Mr Abdulrazzaq A...
  • Annonces Légales·2016 / N°074·page 11·fr
    ...Lieu de consultation des registres prévus par la loi 2009-16 du 16...
  • Annonces Légales·2018 / N°123·page 5·fr
    ...ial : 2.000 dinars. Objet : Consultant. Siège social : Imm. Aoun...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 2·fr
    ...des membres de la commission consultative chargée de l'examen des ...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 28·fr
    ...métier seront arrêtées après consultation de la commission paritai...
  • Annonces Légales·2017 / N°023·page 5·fr
    ...ital : 9.000 dinars. Objet : Consultant. Durée : 99 ans. Gérance :...
  • Journal Officiel·2010 / N°070·page 17·fr
    ...x de la commission avec voix consultative. La commission se réuni...