Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 134 résultats pour ""E 2 M""
  • Journal Officiel·1975 / N°015·page 8·fr
    ...e propriétaire sera effectué le 2 mai 1975 par Monsieur Ben Limam ...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 42·fr
    ... greffe du tribunal de Tunis le 2 mai 1975. N° B-811. --- ## ME...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 5·fr
    ...Tunis, le 2 mai 1958. Le Secrétaire d'Etat à la Justice. AHMED M...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 4·fr
    ...ie et mœurs, datant de moins de 2 mois, etc... Art. 3. — Au cours...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 32·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 mai 1974 la prop...
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 16·fr
    ... 1962, enregistré à Bizerte, le 2 mars 1962, folio 77, case 156, d...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 18·fr
    ...quisition N° 57.193, déposée le 2 mars 1960, et dont un extrait a ...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 15·fr
    ...de première instance à Tunis le 2 mars 1975, ont décidé de réduire...
  • Journal Officiel·1965 / N°024·page 18·fr
    ...us le numéro 2.395, signifié le 2 mars 1965 de la totalité d'une m...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 29·fr
    ...ale de Sousse sous le N° 465 le 2 mars 1961, L'Adjudication aura ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 26·fr
    ...egistré en la même ville ACI le 2 mars 1967 vol 757 série bis case...
  • Journal Officiel·1976 / N°006·page 41·fr
    ...Elle sera close le 2 mars 1976, date à laquelle les actions non so...
  • Journal Officiel·1960 / N°012·page 15·fr
    ...en date du 1er mars 1960, enregistré le 2 mars 1960, vol. 709, sér...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 9·fr
    ...quisition N° 27.421, déposée le 2 mai 1963 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 20·fr
    ...copies, enregistrées à Tunis le 2 mai 1958, vol. 694 ter, case 580...
  • Journal Officiel·1962 / N°023·page 24·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 2 mars 1962. La pr...
  • Journal Officiel·1959 / N°050·page 14·fr
    ...33, de 27 tonneurs, équipé de 2 mâts et d'un treuil. L'adjudicati...
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 27·fr
    ... dénoncé par acte d'Huissier le 2 mai 1973 à la poursuivante et ad...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 19·fr
    ...entre le 27 décembre 2002 et le 2 mars 2003 pour la chasse aux gri...
  • Annonces Légales·2009 / N°129·page 29·fr
    ...s ses murs vêtus en faïences de 2 m de hauteur avec une fenêtre du...