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- Journal Officiel·1980 / N°061·page 25·fr...établi à Hammam-Lif le 1er septembre 1980 et enregistré à Tunis AC...
- Journal Officiel·1984 / N°065·page 24·fr...e, soit le 18 octobre 1984, sauf les cas de dissolution anticipée ...
- Journal Officiel·1962 / N°047·page 15·frJOURNAL OF THE BOARD OF LA REPUBLIQUE ET SOUVENIR - 1-11 SEPTEMBRE...
- Journal Officiel·1972 / N°034·page 2·fr...Nacef Lakhdar, à compter du 1er octobre 1970 Pour le 3ème échelon...
- Annonces Légales·2011 / N°020·page 30·fr...Motif légal : En vertu de la saisie - immobilière n° 2457 en date...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 9·fr...onsieur Mohamed Ben Hédi Eltaief le fonds de commerce dite "cafete...
- Annonces Légales·2012 / N°009·page 43·fr...s Baatout, au sud est par Moncef Ltaief, à l'ouest par Ali Bili. ...
- Annonces Légales·2024 / N°116·page 13·fr...aution bancaire irrévocable sauf le poursuivant et le copropriétai...
- Annonces Légales·2006 / N°094·page 32·fr...jours (horaires de travail) sauf les dimanches et jours fériés. N...
- Journal Officiel·1980 / N°012·page 74·fr...Par acte sous seing privé enregistré à Ksour - Essaf le 2 juillet ...
- Journal Officiel·1981 / N°079·page 32·fr...99 années à compter de sa constitution définitive sauf les cas de ...