Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 19·fr
    ...par moitiées entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 33·fr
    ...Les parts indivises faisant partie de la propriété objet du titre ...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 45·fr
    ...(propriétaires indivis) - Jamila Bent Ali Chridi, Farah et Samih H...
  • Annonces Légales·2024 / N°092·page 5·fr
    Ghomrassen - Tataouine ont renoncé et cédé leurs parts indivises a...
  • Annonces Légales·2005 / N°086·page 3·fr
    ...Parts Indivises à vendre : Les 2250è indivises du TF n° 509094 Nab...
  • Journal Officiel·1976 / N°039·page 29·fr
    ..., par moitié entr'eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 14·fr
    ...onnes qui assurent la gestion individuelle ou collective de portef...
  • Annonces Légales·2008 / N°126·page 42·fr
    ...toutes les parts indivises revenant à la partie saisie dans la pro...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 15·fr
    ...Les parts indivises dans l'immeuble objet du TF n°33915 Gafsa : 59...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ...**L'immeuble saisi :** La totalité des 150 parts indivises revenan...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 9·fr
    ...La totalité des parts indivises du bien dénommé "Dar Khmaies" obje...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 61·fr
    ...mmeuble | Superficie ou parts indivises approximatives expropriées...
  • Annonces Légales·2012 / N°009·page 42·fr
    ...Part Indivises à vendre : Les 600 indivis de TF n°54386 Tunis cons...
  • Annonces Légales·2025 / N°111·page 16·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 1826.5/36521 dans l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2009 / N°049·page 35·fr
    ...L'immeuble est constitué des parts indivises revenant à Monsieur M...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 18·fr
    ...1) La moitié à l'indivis de la totalité d'une parcelle de terre d'...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 13·fr
    ...Les parts indivises revenant à la partie saisie Ouajdi Skhiri s'él...
  • Journal Officiel·1986 / N°025·page 18·fr
    ...en M'hamed | 1 09 30 | Le 1/2 indivis de : 1 09 30 | | 681 | 351...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 7·fr
    ...Les parts indivises représentant le 1/3 appartenant au débiteur da...
  • Annonces Légales·2007 / N°029·page 24·fr
    ...ie de 64ca et aussi les parts indivises soit (730/67) de l'immeubl...