...Dans ce cas, l'instance statue sur la demande dans un délai maximu...

...tractant, à concurrence d'un maximum de douze mois et dans les lim...

... ce paragraphe dans un délai maximum de 6 mois à compter de la dat...

...e dépassement de l'âge légal maximum conformément aux dispositions...

...sont réservées dans un délai maximum de quatre-vingt-dix (90) jour...

...oncernés et ce dans un délai maximum de trois (03) jours à compter...

...Par séance (avec maximum de 5 séances) ………………………………………… K × 6 B B...

...| Type des travaux | Montant maximum de la dépense prise en consi...

...s un délai de vingt jours au maximum à partir de la date de la pub...

...- Dépôt du dossier dans un délai maximum d'une année à compter de ...

...Le nombre maximum de chasseurs d'une équipe de chasse au sanglier ...

...0D,250 - et un maximum de perception de : 0D,500 Cette dernière t...

...erception de 0,300 D - et un maximum de perception de 0,600 D Cet...

... quarante cinq (45) jours au maximum à partir de la date de la rem...

...our une durée d'une année au maximum à partir de la date d'entrée ...

...tion sus-visée dans un délai maximum de trente jours à partir de l...

...cité ci-dessus dans un délai maximum de 15 jours à partir de la pu...

...indiquée et ce dans un délai maximum de 20 jours à compter de la p...

...rée de ces services de l'âge maximum légal du candidat. B) Après ...

...Cette distance peut être réduite de deux kilomètres au maximum, et...