Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
12 961 résultats pour ""ORIGINAL""
  • Annonces Légales·2021 / N°097·page 3·fr
    ...Un exemplaire original du procès-verbal sus-indiqué a été déposé a...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 17·fr
    ...ième exemplaire conforme à l'original du registre du notaire en pr...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 11·fr
    ...1 - une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'act...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 59·fr
    ...ent avoir une deuxième copie originale les oppositions se présente...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 25·fr
    ...onale avec présentation de l'original, - 4 photos d'identité récen...
  • Journal Officiel·2007 / N°088·page 15·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'arrêt...
  • Journal Officiel·2006 / N°006·page 8·fr
    ...- une copie certifiée conforme à l'original de l'arrêté portant re...
  • Annonces Légales·2025 / N°175·page 13·fr
    ... deuxième copie conforme à l'originale des registres des notaires ...
  • Journal Officiel·1996 / N°092·page 11·fr
    ...1) un extrait du casier judiciaire (l'original) datant de moins d'...
  • Annonces Légales·2017 / N°054·page 33·fr
    ...Dont deux copies originales de chaque acte ont été déposés au gref...
  • Annonces Légales·2016 / N°078·page 40·fr
    ...aire délivrer une 2ème copie originale. Tout contestant devra s'a...
  • Journal Officiel·2002 / N°092·page 10·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2007 / N°034·page 29·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'originale de l'acte...
  • Annonces Légales·2022 / N°067·page 18·fr
    ...ire délivrer une autre copie originale de tout contestant devra s'...
  • Journal Officiel·2005 / N°016·page 4·fr
    ...de conformité des copies à l'original, Vu le décret n° 92-1721 du...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 50·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Journal Officiel·2000 / N°070·page 7·fr
    ...ûment certifiée conforme à l'original de l'acte portant nomination...
  • Annonces Légales·2005 / N°062·page 16·fr
    ...veut en extraire un deuxième original des dossiers des notaires Ha...
  • Journal Officiel·2008 / N°094·page 22·fr
    ...- une ampliation dûment certifiée conforme à l'original de l'acte ...
  • Annonces Légales·2010 / N°045·page 29·fr
    ...- Et L'Original de l'attestation bancaire du 26 mars 2010 prouvant...