Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·1983 / N°027·page 12·fr
    ...| 346.240.000 | Profite Exceptionnelle | 287.415.969 | | Impôts ...
  • Annonces Légales·2016 / N°047·page 19·fr
    ...900 parts au profit de Mme Silvana Manassero et 2099 au profit de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°006·page 38·fr
    ...irs de signature bancaires au profit de Mr Cyrille Kopp. - Dont de...
  • Journal Officiel·1997 / N°042·page 35·fr
    ...- Est accordée au profit d'ETAP, British Gas Tunisia Limited et Pr...
  • Journal Officiel·2009 / N°063·page 69·fr
    ...roi de la première tranche au profit des agents bénéficiaires de c...
  • Journal Officiel·2014 / N°101·page 1·fr
    ...ité de sujétions spéciales au profit des agents du ministère de la...
  • Journal Officiel·1978 / N°087·page 3·fr
    ...gestion 1979 la perception au profit du budget de l'État des diver...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 18·fr
    ...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique, au profit du Secr...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 32·fr
    ... société Mécatechnic SUARL au profit de Mr Belhassen Nasri. Suite ...
  • Annonces Légales·2019 / N°056·page 8·fr
    ...ance sociale et matérielle au profit des membres adhérents - Fourn...
  • Journal Officiel·2006 / N°044·page 5·fr
    ...tionnement et de recyclage au profit des agents publics ; Emet l'...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 6·fr
    ...la contribution, instituée au profit du Fonds de Défense de la Vit...
  • Journal Officiel·2016 / N°008·page 77·fr
    ...ession au dinar symbolique au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 1·fr
    ...r cause d'utilité publique au profit de la Commune de Maharès, d'u...
  • Journal Officiel·2020 / N°044·page 10·fr
    ...onnelle des agents publics au profit des collectivités locales. L...
  • Journal Officiel·1991 / N°039·page 2·fr
    ...re d'intervention foncière au profit de l'agence de réhabilitation...
  • Journal Officiel·1992 / N°015·page 12·fr
    ...— Est exproprié pour cause d'utilité publique au profit de l'Etat ...
  • Journal Officiel·2005 / N°037·page 5·fr
    ...- Sont expropriées, pour cause d'utilité publique, au profit de l'...
  • Journal Officiel·2019 / N°072·page 17·fr
    ...anisé par l'administration au profit des agents d'appui de la sant...
  • Journal Officiel·2014 / N°083·page 9·fr
    ...6 - Ces activités sont organisées au profit des hauts cadres admin...