Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1995 / N°020·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°015·page 5·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 10·fr
    ...conséquent la superficie nette sera de 905 m². Mise à prix : La m...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 26·fr
    ...de ses attributions et qui lui sera confiée par l'autorité de tute...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 33·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2004 / N°026·page 4·fr
    ...Il sera procédé à la vente de la propriété sur désignée à la salle...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 35·fr
    ...2) Aucune participation ne sera acceptée que par les personnes qui...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 27·fr
    ...Il sera procédé le lundi 15 juillet 1968 à 9 heures du matin à l'a...
  • Journal Officiel·1973 / N°027·page 29·fr
    ...r la nouvelle dénomination qui sera : « Crustagel - Tunisie ». Pa...
  • Annonces Légales·2009 / N°031·page 33·fr
    ...Durant toute la période de la gérance le locataire gérant sera ten...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 21·fr
    ...tié est un ancien bâtiment que sera rénové et sans portés ni fenêt...
  • Annonces Légales·2010 / N°034·page 44·fr
    ...Il sera procédé le mardi 20/4/2010 à 9h du matin à l'audience et d...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 50·fr
    ...2011S02568VEPA1 ## Avis d'adjudication immobilière Il sera procé...
  • Journal Officiel·1982 / N°023·page 4·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Journal Officiel·1982 / N°075·page 7·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°044·page 27·fr
    ...semblée générale ordinaire qui sera tenue extraordinairement et qu...
  • Annonces Légales·2015 / N°021·page 36·fr
    ...Toute opposition sera faite auprès de l'acheteur à l'adresse du fo...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 5·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 14·fr
    ...2022R01351VEPA1 ## Vente aux enchères publiques Il sera procédé ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 5·fr
    ...L'article 12 des statuts sera modifié en conséquence. 2024R03183S...