Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1969 / N°010·page 23·fr
    ...-Préau à 92-Rueil-Malmaison, Hauts-de-Seine (France), dont le mand...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 26·fr
    ...sitions de l'article V des statuts, renouvelée de plein droit pour...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 12·fr
    ...L'article 4 des statuts a été remanié en conséquence. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1966 / N°049·page 21·fr
    ...2 exemplaires des statuts, 2 exemplaires de l'État des souscripte...
  • Journal Officiel·1958 / N°040·page 22·fr
    ...Les articles 7, 11 et 18 des statuts ont été modifiés en conséquen...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 44·fr
    ...— Extrait des statuts : Aux termes d'un acte sous seing privé en ...
  • Journal Officiel·1975 / N°030·page 60·fr
    ...mars 1975, l'article 2 des statuts, relatif à l'objet de la Sociét...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 31·fr
    ...ormément à l'article 8 des statuts de la société anonyme Tunis-Ens...
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 26·fr
    ...Il est prévu aux statuts en sus de la réserve légale des prélèveme...
  • Journal Officiel·1966 / N°039·page 18·fr
    ...deux exemplaires des Statuts ont été déposé au Greffe du Tribunal ...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 13·fr
    ...rps des surveillants des instituts et établissements socio-éducati...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 60·fr
    ...er les articles 8 et 9 des statuts pour les remplacer par les arti...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 28·fr
    ...re 1967, l'article 1er des statuts a été précisé et complété comme...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 40·fr
    ...fosses acceptionques égouts - Couvertures - Etanchéité - Isolation...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 15·fr
    ...cuation, fosses sceptiques, égouts. — étanchéité. — Isolation ther...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 13·fr
    ...Deutsche Gesellschaft Fur Schadlingsbekämpfung M.B.H. société alle...
  • Journal Officiel·1958 / N°099·page 56·fr
    ...1° Décidé d'apporter aux statuts les modifications nécessaires pou...
  • Journal Officiel·1962 / N°029·page 25·fr
    ...s prévus par la loi et les statuts pour une durée non limitée à la...
  • Journal Officiel·1963 / N°009·page 16·fr
    ...Les articles 3 et 5 des statuts ont été modifiés en conséquence. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 15·fr
    ...1° Statuts de la Société, enregistrés à Kairouan, le 29 février 19...