Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr
    ...En application des statuts, seuls sont admis à participer à l'Asse...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr
    ...rmément à l'article 21 des statuts le Conseil d'Administration a n...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr
    ...ouvrier qui est soumis aux statuts régissant les personnels du Min...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 9·fr
    ...tion des textes fixant les statuts et la rémunération des agents p...
  • Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr
    ...rainures dans les faces en embouts à l'aide d'un adhésif contenant...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr
    ...— Les Directeurs des Instituts sont choisis parmi les médecins, ch...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 14·fr
    ...-verbal également écrit des débuts et des décisions prises. Le pro...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr
    ...Tunis le 18 juin 1960, les statuts d'une Société anonyme, dont il ...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...onséquence l'article 7 des statuts de la Société. Deux copies du ...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr
    ...— Modification des statuts en conséquence. Pour extrait : Le Con...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr
    ...- La formation continue est assurée au sein des instituts spéciali...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr
    ...à l'article 5 des présents statuts et bénéficier de tous les avant...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr
    ...Les articles 2 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. D...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr
    ...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...Récoltes (y compris les bois bruts), provenant de biens-fonds poss...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr
    ..., notamment s'il viole les statuts ou porte atteinte aux intérêts ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr
    ...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
  • Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr
    ...— Conseillers et Substituts à la Cour de Cassation. — Procureur G...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr
    ...comme suit l'article 6 des Statuts : Le Capital Social est fixé à...