80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1960 / N°001·page 16·fr...En application des statuts, seuls sont admis à participer à l'Asse...
- Journal Officiel·1961 / N°047·page 10·fr...rmément à l'article 21 des statuts le Conseil d'Administration a n...
- Journal Officiel·1976 / N°047·page 40·fr...ouvrier qui est soumis aux statuts régissant les personnels du Min...
- Journal Officiel·1975 / N°039·page 9·fr...tion des textes fixant les statuts et la rémunération des agents p...
- Journal Officiel·1963 / N°059·page 25·fr...rainures dans les faces en embouts à l'aide d'un adhésif contenant...
- Journal Officiel·1969 / N°009·page 14·fr...— Les Directeurs des Instituts sont choisis parmi les médecins, ch...
- Journal Officiel·1974 / N°069·page 14·fr...-verbal également écrit des débuts et des décisions prises. Le pro...
- Journal Officiel·1960 / N°038·page 20·fr...Tunis le 18 juin 1960, les statuts d'une Société anonyme, dont il ...
- Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr...onséquence l'article 7 des statuts de la Société. Deux copies du ...
- Journal Officiel·1962 / N°026·page 30·fr...— Modification des statuts en conséquence. Pour extrait : Le Con...
- Journal Officiel·1960 / N°007·page 26·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1994 / N°062·page 8·fr...- La formation continue est assurée au sein des instituts spéciali...
- Journal Officiel·1996 / N°101·page 5·fr...à l'article 5 des présents statuts et bénéficier de tous les avant...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 28·fr...Les articles 2 et 7 des statuts seront modifiés en conséquence. D...
- Journal Officiel·1958 / N°102·page 28·fr...L'article 4 des statuts a été modifié en conséquence. Le Conseil ...
- Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr...Récoltes (y compris les bois bruts), provenant de biens-fonds poss...
- Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr..., notamment s'il viole les statuts ou porte atteinte aux intérêts ...
- Journal Officiel·1975 / N°055·page 51·fr...Les articles 6 et 7 des statuts de la Société sont modifiés en con...
- Journal Officiel·1959 / N°016·page 6·fr...— Conseillers et Substituts à la Cour de Cassation. — Procureur G...
- Journal Officiel·1971 / N°002·page 21·fr...comme suit l'article 6 des Statuts : Le Capital Social est fixé à...