Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Annonces Légales·2004 / N°083·page 6·fr
    ...De ce fait l'article six des statuts sera modifiée comme suit : A...
  • Annonces Légales·2004 / N°192·page 3·fr
    ...ar Maître Abderrahmen Ben Aoun sera distribuée. L'affaire de dist...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 30·fr
    ...Cette carte leur sera délivrée à l'entrée de la salle de réunion d...
  • Journal Officiel·1965 / N°052·page 52·fr
    ...tion anticipée, la liquidation sera faite par le ou les gérants en...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 20·fr
    ...Le droit de souscription à titre préférentiel sera cessible dans l...
  • Journal Officiel·1979 / N°040·page 45·fr
    ...n 15, Rue de Grèce - Tunis Il sera procédé à la vente par adjudic...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 21·fr
    ...s cours à option dont la liste sera arrêtée au début de chaque ann...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 19·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...
  • Annonces Légales·2014 / N°081·page 25·fr
    ...a cour de cassation Tunis - Il sera mis en vente devant la chambre...
  • Annonces Légales·2016 / N°079·page 10·fr
    ...on selon les modalités légales sera engagée immédiatement. 2016R0...
  • Journal Officiel·1997 / N°091·page 3·fr
    ...La même procédure sera suivie entre associés, en cas de demande de...
  • Journal Officiel·1997 / N°093·page 10·fr
    ...- Le présent arrêté sera publié au Journal Officiel de la Républiq...
  • Annonces Légales·2006 / N°047·page 4·fr
    ...L'enchère ne sera exécuter qu'on dispose du montant total en espèc...
  • Annonces Légales·2008 / N°010·page 52·fr
    ...Toutes oppositions sera acceptées dans un délai de 20 jours à part...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 55·fr
    ...i, en qualité de propriétaire, sera effectué le 1er février 1973 p...
  • Annonces Légales·2010 / N°004·page 52·fr
    ...Il sera procédé le lundi 8/2/2010 à 9h du matin à l'audience et de...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...A cet effet il sera attribué à l'Agence Africaine de Commerce et d...
  • Journal Officiel·1984 / N°008·page 39·fr
    ...Il sera procédé le lundi 27 février 1984 à neuf heures du matin à ...
  • Annonces Légales·2013 / N°118·page 23·fr
    ...s, Le capital de la société passera donc de dix mille dinars à sei...
  • Journal Officiel·1995 / N°054·page 27·fr
    ...xécution du présent décret qui sera publié au Journal Officiel de ...