80 488 résultats pour ""UTS""
- Journal Officiel·1970 / N°040·page 32·fr...l précité, l'article 6 des statuts, relatif au montant du capital ...
- Journal Officiel·1966 / N°053·page 33·fr...Rue des Marabouts N° 46, Sfax. Capital Social : 7.300 dinars.
- Journal Officiel·1975 / N°046·page 17·fr... # AVIS Conformément aux statuts enregistrés à Sidi Bou Zid le 1...
- Journal Officiel·1974 / N°029·page 16·fr...e Boutard - Nully-sur-Seine (Hauts de Seine, France) a déposé une ...
- Journal Officiel·1959 / N°048·page 12·fr...article 3, alinéa 1er, des statuts, est modifié en conséquence. 2...
- Journal Officiel·1966 / N°032·page 16·fr...Deux exemplaires des statuts ont été déposés au Greffe du Tribunal...
- Journal Officiel·1961 / N°001·page 54·fr...## CESSION DE PARTS SOCIALES ET MODIFICATIONS DE STATUTS 1° D'un ...
- Journal Officiel·1959 / N°011·page 13·fr...L'article 6 des statuts a été modifié en conséquence. Pour premiè...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 5·fr...d'agents appartenant à des statuts particuliers. - La direction d...
- Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr... réalisée, l'article 6 des statuts est modifié ainsi qu'il suit : ...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 32·fr...Conformément à l'article 18 des statuts, la liquidation sera faite...
- Journal Officiel·1962 / N°028·page 36·fr...AVIS Conformément aux dispositions de l'article 9, 7° des statuts...
- Journal Officiel·1963 / N°039·page 15·fr...En conséquence l'article 5 des statuts a été modifié comme suit : ...
- Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr...rs, et que l'article 8 des statuts se trouve ainsi rédigé. ART. 8...
- Journal Officiel·1967 / N°011·page 20·fr...prévues à l'article 38 des statuts. Pour Le Conseil d'Administrat...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 27·fr...deux originaires des statuts, deux expéditions de l'acte de souscr...
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 14·fr...ue Emile Zola à Billancourt (Hauts-de-Seine) France et Automobiles...
- Journal Officiel·1962 / N°038·page 29·fr...tes les autres clauses des statuts restent inchangées. Pour extra...
- Journal Officiel·1992 / N°081·page 9·fr...sfaisante conformément aux statuts de ladite école et qui sont tit...
- Journal Officiel·1959 / N°022·page 17·fr...# AGENCE MODIFIQUE DE TRANSIT ## Modification aux Atouts Suivant...