Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 20·fr
    ... l'article 37 des présents statuts, chaque administrateur doit êtr...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 27·fr
    ...7 des Statuts, les propriétaires des actions représentant le capit...
  • Journal Officiel·1962 / N°002·page 22·fr
    ...e texte de l'article 6 des statuts : Article 6. — Cet article est...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 21·fr
    ...a) des statuts en date du 5 février 1962, enregistrés à Tunis A.C....
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 41·fr
    ...réalisées, l'article 6 des statuts a été modifié : ## Article 6. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 30·fr
    ..., les articles 6 et 10 des statuts de la Société ont été modifiés....
  • Journal Officiel·1967 / N°006·page 46·fr
    ...rmément à l'article 17 des Statuts suivant délibération de l'Assem...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 25·fr
    ...# CESSION DE PARTS SOCIALES ET MODIFICATIONS DANS LES STATUTS D'u...
  • Journal Officiel·1968 / N°024·page 2·fr
    ... création, le dépôt de ses statuts et de la liste de ses administr...
  • Journal Officiel·1963 / N°056·page 20·fr
    ...ion d'un nouveau texte des statuts tenant compte du rachat des par...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 26·fr
    ...Doit savoir détecter les défauts de fonctionnement des appareils q...
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 13·fr
    ...3° Modification de l'article 21 des statuts concernant la durée du...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 30·fr
    ...1° des statuts, le 6 août 1959, n° 279. 2° de l'acte administrati...
  • Journal Officiel·1974 / N°019·page 13·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts de la dite école. b) par voie d...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 33·fr
    ...équence, à l'article 7 des statuts. Les titulaires d'actions nomin...
  • Journal Officiel·1961 / N°036·page 27·fr
    ..., prévu à l'article 38 des statuts. Les actionnaires pourront se ...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 33·fr
    ... prévus à l'article 44 des statuts. N° 2.187. D'un acte sous sei...
  • Journal Officiel·1964 / N°061·page 13·fr
    ...des écrous de sécurité des embouts de bouteilles, comportant essen...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 32·fr
    ...d) Modification correlative de l'article 6 des statuts. Le tout s...
  • Journal Officiel·1976 / N°065·page 55·fr
    ...pouvoirs qu'il détient des statuts; - Mademoiselle Michèle Bismuth...