Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2024 / N°052·page 9·fr
    ...tion du Kef, constituée de la parcelle n°01 du plan, d'une superfi...
  • Annonces Légales·2025 / N°120·page 6·fr
    ...ie poursuivie, constituant la parcelle n°1 du plan de morcellement...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 25·fr
    ...'il possède la totalité de la parcelle de terre lise à Errobâi for...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 38·fr
    ...demi gros avec stockage de la marchandise) avec tous ses éléments ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 26·fr
    ...té sans nom consistant en une parcelle de terre propre à la constr...
  • Journal Officiel·1977 / N°033·page 16·fr
    ...Shell Internationale Research, Maatschappij B.V. Carel Van Bylandt...
  • Annonces Légales·2010 / N°129·page 13·fr
    ...Mr Marc Cambounet est nommé gérant de la société avec tous les pou...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 9·fr
    ...Contrôle et expertise qualitative et quantitative des marchandises...
  • Annonces Légales·2012 / N°138·page 39·fr
    ... Radès Rue 9 Avril en face du marché municipale d'El Mrah à Radès ...
  • Journal Officiel·1983 / N°025·page 32·fr
    ...uissance de la totalité d'une parcelle de terre nue. Page 904 Jou...
  • Journal Officiel·1989 / N°064·page 7·fr
    ...Monsieur Abdelmajid Guidara, architecte principal, est chargé des ...
  • Annonces Légales·2016 / N°041·page 40·fr
    ...Monastir composé de deux parcelles 67 et 166 dont la superficie to...
  • Annonces Légales·2024 / N°127·page 6·fr
    ...a vente des volailles, sis au marché central n°65 Monastir. Les op...
  • Annonces Légales·2004 / N°148·page 9·fr
    ...la société et la recherche de marchés et de partenariats deux orig...
  • Annonces Légales·2005 / N°015·page 3·fr
    ...Ces parts représentent la totalité de la parcelle 174 sur laquelle...
  • Annonces Légales·2007 / N°006·page 50·fr
    ...2006, à l'encontre de la Sté «Garcia de Chaussures» sise à l'avenu...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 20·fr
    ...u pourraient grever les dites parcelles. ART. 3. — L'expropriatio...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 8·fr
    ...ffice; - Il délibère sur tout marché et convention; - Il statue su...
  • Annonces Légales·2012 / N°107·page 9·fr
    ...pectus visé par le Conseil du Marché Financier conformément à l'ar...
  • Journal Officiel·1982 / N°039·page 15·fr
    ...xation des prix des produits, marchandises et services; Vu l'arrê...