Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 57·fr
    ...récoltes (y compris les bois bruts), provenant de biens- fonds pos...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 20·fr
    ...Statuts modifiés pour mise à jour conformément aux dispositions de...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 6·fr
    ...7), portant application de statuts du personnel des Travaux Public...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 15·fr
    ...Le paragraphe Trois de l'article Onze des Statuts a été modifié en...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 9·fr
    ...s par les dispositions des statuts des personnels enseignants du M...
  • Journal Officiel·1959 / N°001·page 20·fr
    ...ication de l'article 3 des statuts. Le Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 8·fr
    ...ment énoncées aux présents statuts, il dispose notamment des pouvo...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 15·fr
    ...qu'il suit l'article 4 des statuts : Art. 4. — La Société a la dé...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 10·fr
    ...1) pour tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts, il est é...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 64·fr
    ...Modifications à apporter à l'article 18 des Statuts de l'Agence re...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 40·fr
    ...1°) Deux exemplaires des statuts de la Société enregistrés le 1er ...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 25·fr
    ...Augmentation de capital et modification éventuelle des statuts en ...
  • Journal Officiel·1967 / N°049·page 9·fr
    ..., 1, rue d'Anjou à Asnières (Hauts-de-Seine) France dont le mandat...
  • Journal Officiel·1958 / N°003·page 16·fr
    ...L'article 7 des statuts a été modifié en conséquence. Pour extrai...
  • Journal Officiel·1959 / N°010·page 12·fr
    ...l d'Administration par les statuts de la Société. **ART. 3.** — S...
  • Journal Officiel·1958 / N°010·page 20·fr
    ...alinéas de l'article 8 des statuts : « En contrepartie : « — de ...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 28·fr
    ...nt tenus, conformément aux statuts, de déposer au siège social, av...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 18·fr
    ... Diplôme délivré par les Instituts d'Etudes Politiques, El Alamya ...
  • Journal Officiel·1976 / N°015·page 24·fr
    ...de dinars, l'article 6 des statuts de celle-ci a été modifié en co...
  • Journal Officiel·1991 / N°014·page 17·fr
    ... intérieur des hôpitaux, instituts et centres spécialisés relevant...