Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 751 résultats pour ""GATI""
  • Annonces Légales·2008 / N°028·page 32·fr
    ...- Renouvellement et prorogation des attributions du Gérant. - Nomi...
  • Annonces Légales·2009 / N°154·page 39·fr
    ...de 23830 m² sis à Sanhajie délégation d'El-Mnihla la superficie de...
  • Journal Officiel·1976 / N°026·page 23·fr
    ...Sfax, chelkhat d'Er-Ramla, Délégation de Kerkenah, Gouvernorat de ...
  • Journal Officiel·1989 / N°010·page 5·fr
    ...uvernorat dans ses droits, obligations et engagements et dans tout...
  • Annonces Légales·2018 / N°130·page 47·fr
    ... 2/10/2018 portant sur la prorogation du délai de réception des of...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 5·fr
    ...ion, de tous les droits et obligations afférentes aux parts cédées...
  • Journal Officiel·2010 / N°051·page 10·fr
    ...es immunités relatives aux obligations du service civique ou milit...
  • Journal Officiel·1958 / N°042·page 21·fr
    ...K × 2 E Invirogation par moyen électrique ou chimique : Par séanc...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 11·fr
    ...Promulgation. Modification et règlement. — Exécution de la Dépens...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 23·fr
    ...doptées d'une part et la promulgation de la loi 2005-65 du 27 juil...
  • Journal Officiel·1967 / N°032·page 14·fr
    ...avec les mêmes pouvoirs et obligations que le gérant statutaire Mo...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 16·fr
    ...ection de domicile dans la Délégation où se trouve le siège social...
  • Journal Officiel·1972 / N°001·page 22·fr
    ...ructions, située au km 44, Délégation de Medjez El Bab, Gouvernora...
  • Journal Officiel·1973 / N°025·page 4·fr
    ...et par délégation, Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CLASSEMEN...
  • Journal Officiel·1975 / N°002·page 34·fr
    ...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
  • Journal Officiel·1979 / N°032·page 43·fr
    ...| DELEGATIONS | NOMBRE de citernes | | --- | --- | | — Le Kef |...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 44·fr
    ...eneur, demeurant à Jedaida délégation de Tébourba gouvernorat de Z...
  • Annonces Légales·2012 / N°146·page 49·fr
    ...2T07450VEPA2 ## Avis de prolongation de délai de liquidation de l...
  • Journal Officiel·1982 / N°056·page 13·fr
    ...Ahmed Zorgati à l'effet de recherche et d'apprécier la valeur de l...
  • Journal Officiel·1983 / N°055·page 19·fr
    ...'exploiter à Ain El Garci, délégation d'Enfidha Sousse un établiss...