Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 4·fr
    ...— à la fixation des effectifs, des statuts et de la rémunération d...
  • Journal Officiel·1959 / N°042·page 19·fr
    ...ec les pouvoirs prévus aux statuts de la dite Société. Pour extra...
  • Journal Officiel·1988 / N°076·page 5·fr
    ...ises par la loi ou par ses statuts. Art. 3. — Les sections I, II ...
  • Journal Officiel·1960 / N°013·page 17·fr
    ...2° Modification des articles 7, 43 et 47 des Statuts. Les Actionn...
  • Journal Officiel·1971 / N°055·page 16·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au greffe du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 22·fr
    ...3°) De modifier l'article 6 dernier dilué des statuts, sous condit...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 5·fr
    ...Si les débuts sont de nature à produire du scandale, le Conseil pe...
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 35·fr
    ...a) Statuts s.s.p. en date du 18 mai 1962, enregistré à Tunis le 23...
  • Journal Officiel·1967 / N°046·page 44·fr
    ...récédente, l'article 6 des statuts est modifié comme suit : Art. ...
  • Journal Officiel·1998 / N°064·page 8·fr
    ...Ayant présents à l'esprit les buts et principes de la Charte des N...
  • Journal Officiel·1964 / N°034·page 11·fr
    ...itement de certains pétroles bruts ou à partir de certains produit...
  • Journal Officiel·1972 / N°038·page 17·fr
    ...sfaisante conformément aux statuts des dites Ecoles. b) par voie ...
  • Journal Officiel·1992 / N°026·page 25·fr
    ...- Une copie des statuts et des documents de constitution définitiv...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 43·fr
    ...récoltes (y compris les bois bruts), provenant de biens-fonds poss...
  • Journal Officiel·1968 / N°010·page 22·fr
    ...L'article 15 des statuts est modifié en conséquence. N° 379 Etud...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 40·fr
    ...Un exemplaire des statuts a été déposé au Greffe du Tribunal Civil...
  • Journal Officiel·1975 / N°042·page 23·fr
    ...En conséquence l'article 6, des statuts se trouve ainsi modifié. ...
  • Journal Officiel·1976 / N°009·page 29·fr
    ...2°) Adoption des statuts et déclaration de la constitution définit...
  • Journal Officiel·1992 / N°022·page 4·fr
    ... les dispositions de leurs statuts particuliers. Art. 7. — Les re...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 4·fr
    ...Les statuts de la Caisse de Prévoyance et de Retraite des Avocats ...