Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
80 488 résultats pour ""UTS""
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 26·fr
    ...18 des statuts de la Société la modification nécessaire pour porte...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 19·fr
    ...ou a présenté un projet de statuts d'une Société anonyme qu'il se ...
  • Journal Officiel·1962 / N°035·page 11·fr
    ... désignés conformément aux statuts, au procès-verbal de l'Assemblé...
  • Journal Officiel·1998 / N°060·page 5·fr
    ...r le dépôt d'une copie des statuts de la société au greffe du trib...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 45·fr
    ...2°) La modification de l'article 4 des statuts, ainsi qu'il suit :...
  • Journal Officiel·1957 / N°026·page 9·fr
    ...outes les dispositions des statuts. Elles donneront droit, par pré...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 32·fr
    ..., 23, 27, 33, 36 et 37 des statuts, pour les mettre en concordance...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 30·fr
    ...e, modifié l'article 5 des statuts. Deux originaux du procès-verb...
  • Journal Officiel·1967 / N°041·page 33·fr
    ... réalisée, l'article 6 des statuts est modifié ainsi qu'il suit : ...
  • Journal Officiel·1993 / N°045·page 5·fr
    ...isés dans les centres et instituts publics. L'administration peut ...
  • Journal Officiel·1966 / N°052·page 36·fr
    ...acer l'acte social par les statuts d'une Société Anonyme desquels ...
  • Journal Officiel·1961 / N°003·page 43·fr
    ...2° modifié en conséquence, l'article 6 des statuts. Deux copies c...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 17·fr
    ... de 5.000 Dinars, dont les statuts ont été déposés au Greffe du Tr...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 20·fr
    ...perfectionnement au fonctionnement des hauts fournaux. (Priorité ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 52·fr
    ...outes les dispositions des statuts et porteront jouissance à compt...
  • Journal Officiel·1957 / N°025·page 14·fr
    ...Deux exemplaires des statuts, deux expéditions de l'acte notarié d...
  • Journal Officiel·1958 / N°075·page 13·fr
    ...qu'il suit l'article 6 des statuts : « Le capital social est fixé...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 30·fr
    ...rmément à l'article 21 des statuts, le Conseil d'Administration de...
  • Journal Officiel·1996 / N°068·page 29·fr
    ...- L'équivalence du diplôme de fin d'études aux instituts supérieur...
  • Journal Officiel·1968 / N°012·page 34·fr
    ...— Modification des articles 6, 7 et 31 des statuts. — Questions di...