Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 20·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points à l'ens...
  • Journal Officiel·1981 / N°038·page 23·fr
    ...Le surplus des bénéfices sera réparti : 10 % au Conseil d'Adminis...
  • Journal Officiel·1999 / N°072·page 16·fr
    ...des personnels de l'État, des collectivités locales et des établis...
  • Annonces Légales·2011 / N°003·page 50·fr
    ...La collectivité des associés décide la dissolution et la liquidati...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 10·fr
    ...Si plusieurs candidats ont le même nombre de points, la priorité e...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 28·fr
    ...9, Avenue de Carthage — TUNIS D'une décision collective des assoc...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 25·fr
    ...2013T00170SRLB2 Nomination d'un gérant Société Somacop plus S.A....
  • Journal Officiel·1975 / N°010·page 39·fr
    ...un gérant** Suivant décision collective du 30 janvier 1975 enregi...
  • Journal Officiel·1987 / N°063·page 4·fr
    ...Si plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points pour l'...
  • Annonces Légales·2006 / N°068·page 13·fr
    ...00115LAM000 En vertu de la décision collective des associés en da...
  • Journal Officiel·1982 / N°013·page 20·fr
    ...Trigui Ahmed, dispose des pouvoirs les plus étendus sans aucune li...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 26·fr
    ...Dans le cas où deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même tota...
  • Annonces Légales·2004 / N°054·page 14·fr
    ...Monsieur Karray Jamel avec les pouvoirs les plus étendus pour une ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 71·fr
    ...t ouvert, n'ayant pas redoublé plus qu'une fois en première année ...
  • Journal Officiel·1988 / N°087·page 5·fr
    ...Toutefois, lorsque deux ou plusieurs élections sont organisées sim...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 13·fr
    ...— Sont applicables à la présente Association d'Intérêt Collectif :...
  • Journal Officiel·1989 / N°030·page 6·fr
    ...— Dans le cas où plusieurs offres jugées les plus intéressantes so...
  • Annonces Légales·2017 / N°138·page 32·fr
    ...B03245892015 En vertu du procès-verbal et décision collective, da...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 39·fr
    ...Bourguiba TUNIS Par décision collective des associés, en date du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°121·page 30·fr
    ...907815Y/A/M/000 Suivant procès verbal des décisions collectives e...