Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·1960 / N°040·page 3·fr
    ...— La classe exceptionnelle du grade de greffier en chef n'est acce...
  • Journal Officiel·2013 / N°007·page 38·fr
    ...(0) et vingt (20), reflétant l'accomplissement des tâches qui lui ...
  • Journal Officiel·2014 / N°018·page 5·fr
    ... services militaires éventuels accomplis par l'intéressé. Ce relev...
  • Journal Officiel·2019 / N°030·page 5·fr
    ...Article premier - Est ratifié l'accord relatif à l'adhésion de la ...
  • Journal Officiel·2019 / N°096·page 15·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2006 / N°036·page 6·fr
    ...- Est ratifié, l'accord entre la République Tunisienne et la Répub...
  • Annonces Légales·2025 / N°166·page 8·fr
    Les oppositions sont acceptées à l'adresse du fonds dans un délai ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 13·fr
    ...4 - Sont acceptés au concours externe mentionné au premier article...
  • Journal Officiel·2018 / N°002·page 27·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par arrêté ...
  • Journal Officiel·1984 / N°062·page 3·fr
    ...Il est placé à la disposition du Ministre pour accomplir les missi...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 25·fr
    ...-15 Janvier 1963 lesquels ont accepté les dites fonctions. — qu'...
  • Journal Officiel·1996 / N°062·page 11·fr
    ...- Une délégation de signature de l'ordre d'informer est accordée a...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 8·fr
    ...Si l'accord ne peut intervenir avant l'expiration du délai de troi...
  • Journal Officiel·1997 / N°014·page 18·fr
    ...Indemnité de déplacement Il est accordé aux chauffeurs et aux con...
  • Journal Officiel·1986 / N°078·page 78·fr
    ...Personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2015 / N°033·page 8·fr
    ...75-384 du 17 juin 1975, il est accordé à Monsieur Mohamed Ali Ben ...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 8·fr
    ...Il accomplit à cet effet toutes les tâches qui lui sont confiées p...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 522·fr
    ...en cours de validité ; - Avoir accompli au minimum 50 heures de vo...
  • Annonces Légales·2014 / N°014·page 38·fr
    ...Et date d'accusé de réception : RR 958009515/ TN 07-01-2014. 2014...
  • Journal Officiel·1975 / N°066·page 20·fr
    ...Si l'accord ne peut intervenir avant l'expiration du délai de troi...