Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 24·fr
    ...arcelle sur le plan | Situation de la parcelle | Nature de la parc...
  • Journal Officiel·2016 / N°098·page 27·fr
    ...| | 36 | Abdessattar Gouismi | Architecte en chef | Sous-directeu...
  • Journal Officiel·2023 / N°068·page 8·fr
    ...Monsieur Abdelbasset Yaakoubi, architecte en chef, est chargé des ...
  • Journal Officiel·2021 / N°023·page 13·fr
    ...t d'archives du corps des gestionnaires des documents et d'archive...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 13·fr
    ...les Officiers qui assurent la marche administrative des Corps de t...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 14·fr
    ...Bir Essefala, consistant en 2 parcelles de terre consigues compren...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 3·fr
    ...les 2 parcelles de terrain nécessaires à la construction de la Cen...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ...La propriété bornée consiste en une parcelle de terre propre à la ...
  • Journal Officiel·1996 / N°010·page 2·fr
    ...271 Tableau parcellaire ... 271 ## Ministère des Communications N...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 5·fr
    ...r cause d'utilité publique de parcelles de terrains au profit de l...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 13·fr
    ...— MARCHANDISES DIVERSES POUR UN PARCOURS QUELCONQUE Jusqu'à 50 ki...
  • Journal Officiel·1998 / N°017·page 9·fr
    ...N° de la parcelle sur le plan : 11 conforme à la parcelle n° 4 du ...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 5·fr
    ... LADGHAM.** ## TRANSPORTS DE MARCHANDISES Arrêté du Secrétaire d...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 14·fr
    ... de l'année pour irriguer une parcelle de 20 ha de cultures fourag...
  • Journal Officiel·1985 / N°026·page 9·fr
    ...— PARCELLES IMMATRICULEES | N° d'ordre | N° des parcelles sur le...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 8·fr
    ...2°) Marché de gros : Prix de vente, marchandises rendues chez le ...
  • Annonces Légales·2011 / N°044·page 18·fr
    ...## 4.2 MARCHE DES TITRES Il n'existe, à la date du visa, aucun ma...
  • Journal Officiel·1978 / N°062·page 14·fr
    ... une parcelle de terre propre à la construction et une parcelle de...
  • Journal Officiel·1961 / N°005·page 16·fr
    ...La propriété bornée consiste en 3 parcelles de terre en nature d'o...
  • Journal Officiel·2012 / N°064·page 2·fr
    ... cause d'utilité publique, de parcelles de terre, sises à la délég...