Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 13·fr
    ... parmi les inspecteurs civils effectifs dans le grade d'inspecteur...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 22·fr
    ... investissements à l'étranger effectué par les sociétés de commerc...
  • Journal Officiel·1988 / N°010·page 12·fr
    ...premiers exercices d'activité effective. Art. 3. — La société d'é...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 89·fr
    ...Les inspections sont effectuées conformément aux principes directe...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 50·fr
    ...iers antérieurement acquis, à effectuer des travaux de recherche d...
  • Journal Officiel·2013 / N°050·page 13·fr
    ...La promotion au grade de professeur principal émérite s'effectue d...
  • Journal Officiel·2017 / N°088·page 9·fr
    ...aison de 35 % au maximum de l'effectif des commis d'administration...
  • Journal Officiel·1989 / N°022·page 30·fr
    ...--- | --- | --- | | Ancienne effective | 2 | 2-4 | 4-6 | 6-8 | 8-...
  • Journal Officiel·2003 / N°057·page 26·fr
    ...| | - Avoir réalisé au moins 40 trimestres de cotisations effecti...
  • Journal Officiel·2013 / N°046·page 33·fr
    ...ue année à raison de 35% de l'effectif des professeurs principaux ...
  • Journal Officiel·2024 / N°009·page 9·fr
    ...- effectuer les visites médicales d'aptitude initiale et périodiqu...
  • Journal Officiel·2025 / N°148·page 3·fr
    ...9 - L'effectif global du personnel autorisé au titre de l'année 20...
  • Journal Officiel·2013 / N°071·page 3·fr
    ...6 - Les procédures de contrôle et de fouille sont effectuées aux p...
  • Journal Officiel·1963 / N°057·page 7·fr
    ...transports, incendie, accidents et risques divers qu'elle effectue...
  • Annonces Légales·2008 / N°068·page 8·fr
    ...La société a pour objet principal d'effectuer des opérations de le...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 14·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 10 avril 1964 par Monsie...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 31·fr
    ...90 Grille n°1 | Anniement d'Effective | 1 | 3 | 5 | 7 | 9 | 11 |...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 16·fr
    ...Le transport sera considéré comme service français s'il est effect...
  • Journal Officiel·1969 / N°002·page 5·fr
    ...a) Le partage s'effectuera par entente directe entre la (ou les) e...
  • Journal Officiel·1958 / N°090·page 18·fr
    ...le Secrétaire d'État à l'Agriculture, au nom de l'État, seront eff...